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Conditions generales de ventes finales 1

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES CGV FR Preambule CHAMP D ? APPLICATION Les présentes conditions générales de vente ci-après les CGV ? ainsi que les Rubriques Données Personnelles ? et Mentions Légales ? sont applicables au site Internet marchand www VITO -CHAT com ci-après la Boutique en ligne VITO -CHAT ? proposant la vente de produits à la marque VITO -CHAT ci-après les Produits ? destinés à être livrés en France métropolitaine en Corse et à Monaco hors bo? tes postales ci-après le Territoire ? Toute commande sur la Boutique en ligne VITO -CHAT vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV par le client qui y e ?ectue un achat ci-après le Client ? Ces CGV peuvent être sauvegardées et ou imprimées et sont accessibles depuis toutes les pages de la Boutique en ligne VITO -CHAT Ces CGV peuvent faire l ? objet de modi ?cations à tout moment les CGV applicables étant celles que le Client accepte lors de la passation de sa commande et qui sont accessibles depuis l ? e-mail de con ?rmation de commande VITO CHAT Le site www VITO -CHAT com ? ci-après le Site ? présentant notamment la Boutique en ligne VITO -CHAT est édité par VITO - CHAT une société XXXXXXX au capital social de XXXXXXX euros dont le siège social est situé a XXXXXXXXX SOFIA BULGARIA Elle est enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de SOFIA sous le numéro XXXXXXXX et sous le numéro de TVA intracommunautaire BG XXXXXXX Le nom du directeur de la publication est Monsieur Clément-Nicolas VASSILIEFF en sa qualité de Président de la société L ? hébergeur du Site est la société Superhosting BG ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - ? ? ? ? ? ?? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?? ? ? ? ? ? ? ?? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? www VITOCHAT com ? ? - ? ? ? ? ? ? ? VITO -CHAT ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? VITO - CHAT ? ? - ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? VITO CHAT ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - ? ? ? ? ? ? ? ?? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? VITO -CHAT ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?