Copie 2 CIngénierie des Systèmes Électriques Expertises ÉTUDES - TRAVAUX D ? ÉLECTRICITÉ HTB HTA BT ?? FORMATION UNE EQUIPE D ? EXPERTS A VOTRE DISPOSITION CONTRAT DE LOCATION D ? EQUIPEMENTS ENTRE LES SOUSSIGNÉS L'entreprise IS E SARL immatriculée au reg

CIngénierie des Systèmes Électriques Expertises ÉTUDES - TRAVAUX D ? ÉLECTRICITÉ HTB HTA BT ?? FORMATION UNE EQUIPE D ? EXPERTS A VOTRE DISPOSITION CONTRAT DE LOCATION D ? EQUIPEMENTS ENTRE LES SOUSSIGNÉS L'entreprise IS E SARL immatriculée au registre du commerce sous le numéro CI-ABJ- B- dont le siège social est situé à Cocody-Angré Caféier Villa er étage Abidjan Cote d ? Ivoire représentée par Mr Léopold DJIGBENOU agissant en qualité d'Associégérant Appelé ci-après le Propriétaire ET La société ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? immatriculée au registre du commerce sous le numéro ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? dont le siège social est situé à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? représentée par Monsieur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? en sa qualité de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Appelé ci-après le Locataire IL A ÉTÉ CONVENU CE QUI SUIT Article ?? Conditions générales préalables En garantie de la présente convention le Locataire présentera au Propriétaire un chèque matérialisant le paiement d ? une caution Cette caution sera restituée au locataire dès retour des équipements et après un test fonctionnel en présence du Le montant de la caution est ?xé à FCFA Le contrat ne sera réputé donc valable qu ? après réception de cette caution par le Propriétaire et du présent contrat avalisé par le locataire BP ABIDJAN ?? Tél ?? E-mail info is e- ci com ?? Site web www is e-ci com S A R L AU CAPITAL DE FCFA ?? Cocody-Angré Caféier villa er étage ?? CC C ??CNPS CIngénierie des Systèmes Électriques Expertises ÉTUDES - TRAVAUX D ? ÉLECTRICITÉ HTB HTA BT ?? FORMATION UNE EQUIPE D ? EXPERTS A VOTRE DISPOSITION Article ?? Nature et date d ? e ?et du contrat Le propriétaire met à disposition du locataire les équipements sous les caractéristiques suivantes N Type d'équipements Caractéristiques Qté Marque N de série Micro-ohmmètre MO COTEL NS Chronomètre CP -TR COTEL NS Ces équipements sont octroyés à titre onéreux à compter du ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?? État du matériel industriel Lors de la remise du matériel industriel et lors de sa restitution un procès-verbal de l ? état du matériel industriel sera établi entre le locataire et le loueur Le matériel industriel devra être restitué dans le même état que lors de sa mise à disposition au locataire Toutes les détériorations sur le matériel industriel constatées sur le PV de sortie seront à la charge du locataire ?? Prix de la location du matériel industriel Les parties s ? entendent sur un prix de location euros HT par jour calendaires auquel se rajoute le montant de la TVA soit un prix TTC de ?? Règlement des factures Les

Documents similaires
Expication de texte 3 FRANCAIS Explication de texte Juste la ?n du monde J L Lagarce ème partie scène INTRODUCTION J L Lagarce a publié de nbreuse ?uvre ms doit sa célébrité à sa seule et unique pièce de thé? tre EN il apprend sa séropositivité cette déco 0 0
Kanban et jat ppt1 METHODES D ? ORDONNANCEMENT PAR LE BAS CLA METHODE KANBAN Introduction Kanban est un mot japonais qui signi ?e étiquette carte La méthode Kanban fonde tout son fonctionnement sur la circulation d'étiquettes Elle s'est développée au Japo 0 0
Dossier de presse 50 ans brasserie kronenbourg 0 0
1 configuration cote serveur rpm qi nfs utils 1 0 0
INVENTAIRE PRELIMINAIRE DES OPPORTUNITES CONCRETES DE DEVELOPPEMENT DE PROJETS 0 0
variable aleatoire discrete poisson 0 0
Emplosi du temps semaines s1 s7 2014 2015 pdf 0 0
Ddoc t 2013 0126 blanck 1 AVERTISSEMENT Ce document est le fruit d'un long travail approuvé par le jury de soutenance et mis à disposition de l'ensemble de la communauté universitaire élargie Il est soumis à la propriété intellectuelle de l'auteur Ceci im 0 0
Position de lucena Position de Lucena ?? Wikipédia Position de Lucena Aux échecs la position de Lucena est l'une des plus connues et des plus importantes positions de ?nales du jeu d'échecs Elle est fondamentale dans la ?nale tour et pion contre tour Somm 0 0
Dgnsi45 75 sfere fr Société Française d ? Etudes et de Réalisations Electroniques Tél - Fax Tel Intern - Fax Intern Siège Route de Brindas - Parc d ? Activité d ? Arbora - N SOUCIEU EN JARREST - FRANCE http www sfere-net com e-mail info sfere-net com SFER 0 0
  • 49
  • 0
  • 0
Afficher les détails des licences
Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Aucune attribution requise
Partager