Copie CIngénierie des Systèmes Électriques Expertises ÉTUDES - TRAVAUX D ? ÉLECTRICITÉ HTB HTA BT ?? FORMATION UNE EQUIPE D ? EXPERTS A VOTRE DISPOSITION CONTRAT DE LOCATION D ? EQUIPEMENTS ENTRE LES SOUSSIGNÉS L'entreprise IS E SARL immatriculée au regis
CIngénierie des Systèmes Électriques Expertises ÉTUDES - TRAVAUX D ? ÉLECTRICITÉ HTB HTA BT ?? FORMATION UNE EQUIPE D ? EXPERTS A VOTRE DISPOSITION CONTRAT DE LOCATION D ? EQUIPEMENTS ENTRE LES SOUSSIGNÉS L'entreprise IS E SARL immatriculée au registre du commerce sous le numéro CI-ABJ- B- dont le siège social est situé à Cocody-Angré Caféier Villa er étage Abidjan Cote d ? Ivoire représentée par Mr Léopold DJIGBENOU agissant en qualité d'Associégérant Appelé ci-après le Propriétaire ET La société ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? immatriculée au registre du commerce sous le numéro ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? dont le siège social est situé à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? représentée par Monsieur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? en sa qualité de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Appelé ci-après le Locataire IL A ÉTÉ CONVENU CE QUI SUIT Article ?? Conditions générales préalables En garantie de la présente convention le Locataire présentera au Propriétaire un chèque matérialisant le paiement d ? une caution Cette caution sera restituée au locataire dès retour des équipements et après un test fonctionnel en présence du Le montant de la caution est ?xé à FCFA Le contrat ne sera réputé donc valable qu ? après réception de cette caution par le Propriétaire et du présent contrat avalisé par le locataire BP ABIDJAN ?? Tél ?? E-mail info is e- ci com ?? Site web www is e-ci com S A R L AU CAPITAL DE FCFA ?? Cocody-Angré Caféier villa er étage ?? CC C ??CNPS CIngénierie des Systèmes Électriques Expertises ÉTUDES - TRAVAUX D ? ÉLECTRICITÉ HTB HTA BT ?? FORMATION UNE EQUIPE D ? EXPERTS A VOTRE DISPOSITION Article ?? Nature et date d ? e ?et du contrat Le propriétaire met à disposition du locataire les équipements sous les caractéristiques suivantes N Type d'équipements Caractéristiques Qté Marque N de série Micro-ohmmètre MO COTEL NS Chronomètre CP -TR COTEL NS Ces équipements sont octroyés à titre onéreux à compter du ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?? État du matériel industriel Lors de la remise du matériel industriel et lors de sa restitution un procès-verbal de l ? état du matériel industriel sera établi entre le locataire et le loueur Le matériel industriel devra être restitué dans le même état que lors de sa mise à disposition au locataire Toutes les détériorations sur le matériel industriel constatées sur le PV de sortie seront à la charge du locataire ?? Prix de la location du matériel industriel Les parties s ? entendent sur un prix de location euros HT par jour calendaires auquel se rajoute le montant de la TVA soit un prix TTC de ?? Règlement des factures Les
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Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Aucune attribution requise- Détails
- Publié le Jul 12, 2022
- Catégorie Industry / Industr...
- Langue French
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