Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Directive eie zones industrielles client copie

DIRECTIVE pour la préparation des termes de référence des études d ? impact sur l ? environnement Projets d'aménagement de Zones Industrielles DIRECTIVE POUR LA PRÉPARATION DES TERMES DE RÉFÉRENCE DES ÉTUDES D ? IMPACT SUR L ? ENVIRONNEMENT PROJETS D'AMÉNAGEMENT DE ZONES INDUSTRIELLES DIRECTIVE pour la préparation des termes de référence des études d ? impact sur l ? environnement Projets d'aménagement de Zones Industrielles TABLE DES MATIÈRES Introduction Contexte national de développement des zones industrielles E njeux liés à la réalisation de l ? EIE d ? une ZI Présentation du projet de zone industrielle Justi ?cation des raisons d ? être du projet Description des alternatives examinées et des options retenues du projet Description détaillée du projet Bref aperçu sur le cadre légal réglementaire et institutionnel Cadre légal et réglementaire Cadre institutionnel Description de l ? état initial de l'environnement Zone d'in uence du projet Description de l'état initial de l'environnement Évaluation des impacts environnementaux et sociaux Méthodes et outils de l'analyse des impacts Les impacts positifs Les impacts négatifs Mesures de prévention d ? atténuation et de compensation des impacts Démarche recommandée Mesures de prévention des impacts négatifs Phase de conception Mesures d ? atténuation des impacts négatifs de la ZI Autres mesures d ? atténuation DIRECTIVE POUR LA PRÉPARATION DES TERMES DE RÉFÉRENCE DES ÉTUDES D ? I M PA C T S U R L ? E N V I R O N N E M E N T PROJETS D'AMÉNAGEMENT DE ZONES INDUSTRIELLESRéduction des impacts résiduels Atténuation des impacts cumulatifs Compensation des impacts négatifs Mesures de Prévention limitation des impacts indirects ou induits Mesures d'intervention urgente en cas d'accident Suivi des impacts et surveillance des mesures de mitigation Pour la surveillance environnementale Pour le suivi environnemental Renforcement des capacités et formation Communication et échange d ? information Pour la surveillance environnementale Rapportage et échange d'information Information et sensibilisation Plan d'atténuation de suivi de renforcement des capacités et d ? information Intégration des mesures environnementale dans le projet Préparation des TDRs de l'EIE Annexe Exemple de format de Plan de Gestion Environnementale Annexe Quelques références des textes législatifs et réglementaires applicables aux ZI la liste n ? est pas exhaustive Annexe Techniques et outils d ? évaluation des impacts environnementaux DIRECTIVE pour la préparation des termes de référence des études d ? impact sur l ? environnement Projets d'aménagement de Zones Industrielles INTRODUCTION Ce document constitue la directive pour l ? élaboration des termes de références des études d ? impact des projets d ? aménagement des zones industrielles conformément aux dispositions de l ? article de la loi - sur les études d ? impact Cette directive s ? adresse essentiellement aux promoteurs de projets de zones industrielles publics et privés et aux bureaux d ? études et consultants en charge de la réalisation des études d ? impact sur l ? environnement Elle s'adresse aussi aux membres des comités régionaux et du comité national qui évaluent les dossiers d ? études d