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LA RÉGLEMENTATION COMMUNAUTAIRE POUR LES MACHINES Commentaires sur la directive CE CTABLE DES MATIERES Paragraphe AVANT- PROPOS CONSIDERANTS CHAPITRE CHAMP D ? APPLICATION MISE SUR LE MARCHE ET LIBRE CIRCULATION Article Article Article Article Article Article Article CHAPITRE PROCEDURE DE CERTIFICATION Article Article CHAPITRE MARQUAGE CE ? Article CHAPITRE DISPOSITIONS FINALES Article Article Article Article Dir Article Dir Article ANNEXE I EXIGENCES ESSENTIELLES DE SECURITE ET DE SANTE RELATIVES A LA CONCEPTION ET A LA CONSTRUCTION DES MACHINES ET DES COMPOSANTS DE SECURITE REMARQUES PRELIMINAIRES Première remarque préliminaire Deuxième remarque préliminaire Troisième remarque préliminaire EXIGENCES ESSENTIELLES DE SECURITE ET DE SANTE Généralités Dé ?nitions Principes d ? intégration de la sécurité Matériaux et produits Eclairage C Conception de la machine en vue de la manutention Commandes Sécurité et ?abilité des systèmes de commande Organes de commande Mise en marche Dispositif d ? arrêt Sélecteur de mode de marche Défaillance de l ? alimentation en énergie Défaillance du circuit de commande Logiciels Mesures de protection contre les risques mécaniques Stabilité Risques de rupture en service Risques dus aux chutes et projections d ? objets Risques dus aux surfaces arêtes et angles Risques dus aux machines combinées Risques dus aux variations de vitesse de rotation des outils Prévention des risques liés aux éléments mobiles Choix d ? une protection contre les risques liés aux éléments mobiles Caractéristiques requises pour les protecteurs et les dispositifs de protection Exigences générales Exigences particulières pour les protecteurs Protecteurs ?xes Protecteurs mobiles Protecteurs réglables limitant l ? accès Exigences particulières pour les protecteurs Mesures de protection contre d ? autres risques Risques dus à l ? énergie électrique Risques dus à l ? électricité statique Risques dus aux énergies autres qu ? électriques Risques dus aux erreurs de montage Risques dus aux températures extrêmes Risques d ? incendie Risques d ? explosion Risques dus au bruit Risques dus aux vibrations Risques dus aux rayonnements Risques dus aux rayonnements extérieurs Risques dus aux équipements laser Risques dus aux émissions de poussières gaz etc Risques de rester prisonnier dans une machine Risques de chute Maintenance Entretien de la machine Moyens d ? accès au poste de travail ou aux points d ? intervention Séparation des sources d ? énergie Intervention de l ? opérateur Nettoyage des parties intérieures Indications Dispositifs d ? information Dispositifs d ? alerte Avertissement sur les risques résiduels Marquage Notice d ? instructions C EXIGENCES ESSENTIELLES DE SECURITE ET DE SANTE POUR CERTAINES CATEGORIES DE MACHINES Machines agro- alimentaires Machines portatives tenues et ou guidées à la main Machines à bois et matières assimilées EXIGENCES ESSENTIELLES DE SECURITE ET DE SANTE POUR PALLIER LES RISQUES PARTICULIERS DUS A LA MOBILITE DES MACHINES Généralités Dé ?nitions Eclairage Conception de la machine en vue de la manutention Poste de travail Poste de conduite Siège Autres emplacements Commandes Organes de commande Mise en marche déplacement Arrêt du déplacement Déplacement de machines à conducteur à pied Défaillance du circuit de commande Mesures de protection contre les risques mécaniques Risques