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Issai 140 controle qualite pour les isc

ISSAI INTOSAI Contrôle Qualité pour les ISC Les normes internationales des Institutions supérieures de contrôle ISSAI sont émises par l ? Organisation internationale des Institutions de contrôle des ?nances publiques INTOSAI Pour plus de renseignements consultez www issai org INTOSAI INTOSAI Formellement connue comme ISSAI Déclaration approuvée en Avec la réalisation du Cadre de prises de positions professionnelles de l ?INTOSAI IFPP reclassi ?ée en tant que l ?ISSAI avec des changements d ?édition en L ?ISSAI est disponible dans toutes les langues o ?cielles de l ?INTOSAI Arabe Anglais Français Allemand et Espagnol TABLE DE MATIÈRES INTRODUCTION ÉTENDUE DE L ? ISSAI APERÇU DE L ? ISQC- QU ? EST-CE QU ? UN SYSTÈME DE CONTRÔLE QUALITÉ STRUCTURE DE L ? ISSAI CADRE D ? UN SYSTÈME DE CONTRÔLE QUALITÉ POUR LES ISC Élément Responsabilités d ? encadrement pour la qualité au sein de l ? ISC Élément Règles de déontologie pertinentes Élément Acceptation et maintien de relations clients et de missions spéci ?ques Élément Ressources humaines Élément Réalisation des audits et des autres travaux Élément Suivi INTERPRÉTATION DES TERMES INTRODUCTION L ? ISSAI - Contrôle Qualité pour les ISC a pour but d ? aider les ISC à établir et à faire fonctionner un système de contrôle qualité approprié qui s ? intègre à tous leurs travaux Il devrait être utile aux ISC pour mettre au point un système de contrôle qualité conforme à leur mandat et à leurs spéci ?cités et qui leur permette de répondre aux risques liés à la qualité Toutes les ISC doivent relever le même dé ? important celui de garantir en permanence la grande qualité de leurs audits et de leurs autres travaux La qualité des travaux menés par les ISC a une incidence sur la réputation et la crédibilité de celles-ci et en bout de ligne sur leur capacité à réaliser leur mandat Pour qu ? un système de contrôle qualité soit e ?cace il doit être intégré à la stratégie à la culture aux politiques et aux procédures de l ? ISC comme il est indiqué dans le présent document De cette manière la qualité est assurée au moment même o? l ? ISC exécute ses travaux et produit ses rapports et non pas lors d ? un processus distinct appliqué une fois que le rapport est établi Le présent document fait partie intégrante du cadre des Normes internationales des Institutions supérieures de contrôle des ?nances publiques ISSAI Les directives formulées dans l ? ISSAI sont destinées à être utilisées conjointement avec celles des autres ISSAI Il appartient à chaque ISC de déterminer la meilleure manière d ? utiliser ces directives selon son mandat sa structure ses risques et la nature des travaux qu ? elle e ?ectue ÉTENDUE DE L ? ISSAI L ? ISSAI se fonde sur les principes clés de la Norme internationale de contrôle qualité ISQC qui a été adaptée lorsque c ? était nécessaire pour s ? appliquer aux ISC Même si l ? ISQC-