Manuel qualite 20 04 10 Manuel Qualité de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur PRÉSENTATION GÉNÉRALE Finalité et gestion du manuel qualité Déclaration de politique qualité Organisation et responsabilités de l ? AERES ? Orga

Manuel Qualité de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur PRÉSENTATION GÉNÉRALE Finalité et gestion du manuel qualité Déclaration de politique qualité Organisation et responsabilités de l ? AERES ? Organigramme ? Textes fondamentaux Système de management de la qualité de l ? AERES ? Le comité de pilotage ? La cellule qualité ? Le référentiel qualité ? L ? approche processus ? La cartographie des processus ? La documentation les enregistrements et l ? archivage ? La mise à disposition de ressources ? La revue de direction ? Le plan d ? amélioration ? La plani ?cation - Mars C C ? ? Finalité et gestion du manuel qualité Le manuel qualité a pour objet de décrire le système de management de la qualité SMQ mis en ?uvre au sein de l ? agence d ? évaluation de la recherche et de l ? enseignement supérieur AERES a ?n ? d ? assurer la conformité des modalités des évaluations qu ? elle réalise avec les missions qui lui sont con ?ées par la loi et avec les références et lignes directrices pour le management de la qualité dans l ? espace européen de l ? enseignement supérieur ESG ? d ? assurer la satisfaction des parties prenantes par l ? e ?cacité de son fonctionnement et son amélioration continue Il est destiné à une communication au personnel de l ? agence aux experts et aux parties prenantes de l ? AERES La direction de l ? AERES approuve ce manuel La direction de l ? AERES s ? engage à porter le manuel qualité à la connaissance des personnels de l ? agence des experts et des parties prenantes La direction de l ? AERES s ? assure que les exigences dé ?nies dans ce manuel sont connues et comprises Les règles de gestion du manuel qualité sont les suivantes ? Rédaction et approbation Le manuel qualité est validé par la direction sur proposition de la cellule qualité de l ? AERES ? Di ?usion La cellule qualité organise la di ?usion du manuel qualité Il est rendu public sur le site de l ? agence et archivé par la cellule qualité ? Revue et mise à jour Le manuel qualité est revu au minimum une fois par an par la cellule qualité à l ? issue de la revue de direction Il est également actualisé en fonction de modi ?cations du SMQ Les modi ?cations sont élaborées par la cellule qualité puis soumises pour approbation à la direction de l ? AERES Les destinataires reçoivent systématiquement les mises à jour C ? ? Déclaration de politique qualité de l ? AERES L ? AERES développe son action dans le respect de la loi qui la fonde et des décrets qui l ? organisent en accord avec ses principes de compétence scienti ?que et technique d ? indépendance et de transparence L ? AERES a pour missions ? d ? évaluer les établissements et organismes de recherche

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