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Ds 1 ce cosami 2021 2022 071449

COLLEGE SAINT MICHEL DEPARTEMENT CG EVALUATION N ANNEE SCOLAIRE - CLASSE PCg DUREE hrs EPREUVE DE COMPTABILITE D ? ENTREPRISE Matériels autorisés plan de compte OHADA et calculatrice non programmable DOSSIER OPERATIONS DE L ? ENTRTEPRISE AVEC L ? ADMINISTRATION FISCALE PTS Sous dossier questions de cours pt Donner la di ?érence entre fait générateur et exigibilité de la TVA pts Pourquoi dit-on que la TVA est un impôt indirect pt Citer trois personnes non imposables au précompte sur achat pts Citer trois opérations soumises au précompte sur achat pts Sous ??dossier calcul et déclaration de la TVA PTS MARS AVRIL MAI JUIN Ventes marchandises HT Exportations HT - Services factures TTC - Achat marchandises HT Services consommes HT Achat immobilisation TTC - - Operations exonérées - La SA MARKET est un supermarché situé au marché central de Yaoundé lieu dit entrée principale ? Son adresse est BP Yaoundé téléphoné mail samarket yahoo com régime d ? imposition du réel ? numéro d ? immatriculation M X centre des impôts CDI Yaoundé er ? On vous présente dans le tableau suivant les informations relatives à son activité de mois dont F d ? importation Dont FHT pour l ? acquisition d ? une voiture non utilisée par l ? entité Travail à faire N - calculer la TVA due de chaque mois en complétant le tableau en annexe pts - remplir la ?che de déclaration du mois de mai en annexe pts - passer les écritures de liquidation et de paiement de la TVA due des mois de MAI et JUIN sachant que L ? entreprise paye la TVA tous les du mois en espèces pts CDOSSIER LES OPERATIONS LIEES A LA FATURATION Sous-Dossier Les emballages commerciaux Points Les Ets MAYENGUE commercialisent essentiellement de l ? huile rouge dans la région de l ? extrême-Nord Cette huile achetée dans la partie Sud du pays est livrée à la clientèle de la ville de Maroua et ses environs dans des fûts de litres Ces derniers sont destinés à être consignés loués ou prêtés aux clients Le loyer d ? un emballage est de F l ? unité avec un minimum de F Le de la balance des Ets MAYENGUE on extrait les renseignements suivants emballages récupérables non identi ?ables F dont F en consignation chez les clients clients dettes pour emballages et matériels consignés F La di ?érence entre le prix de consignation et le prix d ? achat est de F le boni sur emballages est de F Les mouvements d ? emballages du mois de juillet sont les suivants consignation de fûts location en espèces de fûts achat de fût par chèque postal retour de fûts consignés retour d ? une location de fûts facturation de fûts consignés au client vente de fûts en espèce au prix de consignation perte en magasin de fûts conservation de fûts loués au client Travail à faire N - Calculer le Prix d ? Achat le Prix de Consignation et le Prix de