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Presentation1 2 République Tunisienne Ministère de la formation professionnelle et de l ? emploi Centre ICI Formation Rapport de ?n de formation Réalisé par Oumayma zouaghi Foued Ammar Encadré par spécialité Mme Atti Sarra Brevet d ? un Technicien Profess

République Tunisienne Ministère de la formation professionnelle et de l ? emploi Centre ICI Formation Rapport de ?n de formation Réalisé par Oumayma zouaghi Foued Ammar Encadré par spécialité Mme Atti Sarra Brevet d ? un Technicien Professionnel en formalités douanières Année de formation CI introduction générale Présentation de la société SITEX le rôle du transitaire et ses obligations TTN TUNISIE TRADE NET Conclusion générale CIntroduction générale L ? importance des marchandises fait l'objet au frontières d'un contrôle que chaque Etat test en droit d'instituer par le truchement des lois conformes aux normes nationales et internationales Il s'agit en l'occurrence du contrôle douanier De nos jours les droits de douane sont des dispositions ?scales qui appuient la politique économique d'un pays et ne sont plus exclusivement une source de revenus Les droits de douane les plus courants sont les taxes qui frappent les importations destinées à protéger les produits agricoles industriels fabriqués dans le pays contre la concurrence en augmentant le prix de vente des articles importés Les quotas d'importation ont le même objectif Les taxes frappant les exportations concernent les matières premières principalement dans les pays agricoles et permettent de contrôler les prix et la distribution des marchandises CPrésentation de la société SITEX Depuis la SITEX est devenue totalement privée et son capital social est de TND détenu par des actionnaires privés tunisiens et étrangers La SITEX est spécialisée dans la production des tissus denim jeans et sports wear dont la majorité à est destiné à l ? exportation vers l ? union Européenne et l ? Amérique du nord et ce de dans le cadre d ? une convention de coopération technique et commerciale qui date depuis avec Swift textiles Europe CLa ?che d ? identité de la société Dénomination SITEX Ksar Hellal Raison social Société Industrielle des Textiles Date de création janvier Activité principale Textile Secteur Fabrication de tissu Denim Forme juridique Société Anonyme Matricule ?scal F Code en douane G Capital social DT Chi ?re d ? a ?aire DT Responsable M Hamadi Touzi Adresse siège social Z I Ksar Hellal AV Habib BOURGUIBA ?? Ksar Hellal tunisie CL ? aspect ?nancier de la société La société industrielle de textiles ? SITEX ?? créée en est spécialisée dans la production de tissus DENIM Elle dispose d ? usine de ?lature à Sousse et de tissage teinture et ?nissage à Ksar Hellal SITEX produit dans ses usines une vaste gamme de tissu denim principalement pour l ? exportation destiné a la confection de jeans et divers habillement sportswear CLes ux de matière au sein de l ? usine Le schéma ci-après présente les di ?érents procédés de fabrication dans un but de déterminer les étapes pour l ? obtention du tissu Denim CL ? organigramme de la société SITEX Direction de Service Technique Secrétaire Général Direction de ressources humaine Direction de ?nance Direction de matière première Direction de la fabrication Direction de service technique Direction d ? assurance de qualité et développement Direction ingénierie et Maintenance Cvue