Publication 03 19 ROYAUME DU MAROC ----- OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE CATALOGUE OFFICIEL DES DESSINS OU MODELES INDUSTRIELS N du O ?ce Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale Adresse de l ? o ?ce R S KM Route de
ROYAUME DU MAROC ----- OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE CATALOGUE OFFICIEL DES DESSINS OU MODELES INDUSTRIELS N du O ?ce Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale Adresse de l ? o ?ce R S KM Route de Nouasseur - SIDI MAAROUF CASABLANCA Pays Maroc Téléphone Fax E-mail dmi ompic ma Site web www ompic ma CCatalogue o ?ciel des Dessins ou Modèles Industriels N du Page de CLASSIFICATION INTERNATIONALE POUR LES DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS ÉTABLIE EN VERTU DE L ? ARRANGEMENT DE LOCARNO - Liste des classes - Classe - Produits alimentaires Classe - Articles d ? habillement et mercerie Classe - Articles de voyage étuis parasols et objets personnels non compris dans d ? autres classes Classe - Brosserie Classe - Articles textiles non confectionnés feuilles de matière arti ?cielle ou naturelle Classe - Ameublement Classe - Articles de ménage non compris dans d ? autres classes Classe - Outils et quincaillerie Classe - Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises Classe - Horlogerie et autres instruments de mesure instruments de contrôle ou de signalisation Classe - Objets d ? ornement Classe - Moyens de transport ou de levage Classe - Appareils de production de distribution ou de transformation de l ? énergie électrique Classe - Appareils d ? enregistrement de télécommunication ou de traitement de l ? information Classe - Machines non comprises dans d ? autres classes Classe - Articles de photographie de cinématographie ou d ? optique Classe - Instruments de musique Classe - Imprimerie et machines de bureau Classe - Papeterie articles de bureau matériel pour artistes ou d ? enseignement Classe - Equipement de vente ou de publicité signes indicateurs Classe - Jeux jouets tentes et articles de sport Classe - Armes articles pyrotechniques articles pour la chasse la pêche et la destruction d ? animaux nuisibles Classe - Installations pour la distribution de uides installations sanitaires de chau ?age de ventilation ou de conditionnement d ? air combustibles solides Classe - Médecine et laboratoires Classe - Constructions et éléments de construction Classe - Appareils d ? éclairage Classe - Tabacs et articles pour fumeurs Classe - Produits pharmaceutiques ou cosmétiques articles et équipements de toilette Classe - Dispositifs et équipements contre le feu pour la prévention d ? accidents ou le sauvetage Classe - Articles pour les soins et l ? entretien des animaux Classe - Machines et appareils pour préparer la nourriture ou les boissons non compris dans d ? autres classes Classe - Symboles graphiques et logos motifs décoratifs pour surfaces ornementation CCatalogue o ?ciel des Dessins ou Modèles Industriels N du Page de DONNEES BIBLIOGRAPHIQUES RELATIVES AUX DESSINS ET MODELES INDUSTRIELS - Norme ST - Données relatives à l ? enregistrement ou au renouvellement Numéro d ? ordre de l ? enregistrement ou numéro du document de dessin ou modèle Désignation en clair du type de document publié Numéro d ? ordre du renouvellement s ? il est di ?érent du
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Licence et utilisation
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- Publié le Nov 04, 2022
- Catégorie Industry / Industr...
- Langue French
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