Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Dtao travaux vf 1 Préface iii REPURBEPLUIBQLUIQEUEDDEEMMOOCCRRATAIQTUIQE UDUECDOUNGCOONGO Insérer ici la dénomination de l ? Autorité contractante -------------------------------------- DOSSIER TYPE D ? APPEL D ? OFFRES DOUSTSIILEIRS -ETYPPOEUDR ? APPEL D

Préface iii REPURBEPLUIBQLUIQEUEDDEEMMOOCCRRATAIQTUIQE UDUECDOUNGCOONGO Insérer ici la dénomination de l ? Autorité contractante -------------------------------------- DOSSIER TYPE D ? APPEL D ? OFFRES DOUSTSIILEIRS -ETYPPOEUDR ? APPEL D ? OFFRES LA PASSATUIOTINLIDSESPOMUARRLCAHPEASSSDAETITORNAVAUX DES MARCHÉS DE TRAVAUX Février iii Mai Ciii Février Préambule Ce docoment-type d ? appel d ? o ?res pour la passation des marchés de travaux reprend en les adaptant à l ? environnement juridique de la République Démocratique du Congo les modèles de documents types d ? appel d ? o ?res élaborés par la Banque Mondiale pour la passation des marchés de travaux pour les pays de droit civil Ce document traduit les dispositions de la loi n du avril relative aux marchés publics ainsi que ses textes d ? application tels qu ? ils ont été publiés au journal o ?ciel de la République Démocratique du Congo à savoir le décret n du juin portant Manuel de Procédures de la Loi relative aux marchés publics le décret n du juin portant création organisation et fonctionnement de l ? Autorité de Régulation des Marchés Publics ARMP le décret n du juin portant création organisation et fonctionnement de la Direction Générale du Contrôle des Marchés Publics DGCMP le décret n du décembre portant organisation et fonctionnement de la Cellule de Gestion des Projets et des Marchés Publics CGPMP le décret n du décembre ?xant les modalités d ? approbation des marchés publics le décret n du décembre ?xant les seuils de passation de contrôle d ? approbation des marchés publics Ce dossier a été préparé pour la passation de marchés de travaux par Appel d'o ?res ouvert AOO avec ou sans pré quali ?cation ou par Appel d ? o ?res restreint d ? un montant estimé supérieur ou égal au seuil de contrôle a priori des procédures de passation et d ? attribution desdits marchés Pour des raisons de simpli ?cation de la préparation des Dossiers d'Appel d'o ?res pour un marché spéci ?que le dossier d ? appel d ? o ?res standard comporte des dispositions types articles ne devant être modi ?ées et qui sont incluses dans la Section I Instructions aux candidats et dans la Section V Cahier des Clauses administratives générales des renseignements et dispositions articles spéci ?ques à chaque marché qui doivent être précisés dans la Section II Données particulières de l'Appel d'o ?res la Section III Bordereau des prix et ? ? ? ? ? ? ? ? Détail quantitatif et estimatif la Section IV Cahier des Clauses techniques et plans et la Section V Cahier des Clauses administratives particulières en ?n des modèles de documents sont présentés dans la Section III Formulaires de soumission et dans la Section VII Formulaires de marché Civ Préface Les instructions générales qui suivent doivent donc être respectées lors de l'utilisation de ce dossier standard Les notes de la Section VII Formulaires de Marché doivent être conservées dans le Dossier d ? Appel d ? O ?res ?nal car celles-ci sont utiles aux candidats a