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Rapport sur la simulation d x27 importation de cacao en fe ves

Rapport sur la simulation d'importation de Cacao et ses Préparations Nom et Prénom Kadri Hassani Mohammed Amine ID Cours Procédures Douanières Master IB Sous la supervision de PhD Boubrahimi Nabil Page CTable of Contents Introduction I Présentation du produit Informations sur le produit Transport a Moyens de transports b Transport par conteneur II Nomenclature Douanière Section correspondante Chapitre correspondant Désignation du produit dans le système harmonisé Position tarifaire III Droits et Taxes à l ? Import Droit d ? Importation DI Taxe Para ?scale à l ? Importation TPI Taxe sur la Valeur Ajoutée TVA IV Documents et Normes à l ? import Les documents exigibles V Accords et Conventions VI Historique du Droit d ? Importation Conclusion Bibliographie Annexes Page CIntroduction Les pays sont plus susceptibles d'importer des biens ou des services que leurs industries nationales ne peuvent pas produire de manière aussi e ?cace ou bon marché que le pays exportateur Les pays peuvent également importer des matières premières ou des produits de base qui ne sont pas disponibles à l'intérieur de leurs frontières Dans ce rapport nous allons prendre l ? exemple de cacao et ses préparations produits importés en grandes quantité par le Maroc vu leurs utilisation primordiale dans divers produits comme matière première Durant notre rapport sur la simulation d'importation de Cacao et ses Préparations nous allons premièrement dé ?nir le produit présenter sa nomenclature douanière droits et taxes puis documents et normes à l ? importation accords et convention du pays avec ses partenaires et ?nalement l ? historique du Droit d ? Importation Page CI Présentation du produit Informations sur le produit Les fèves de cacao sont les graines contenues dans un fruit ressemblant à un concombre du cacaoyer membre de la famille des Sterculiacées Les eurs fruits sont portés directement sur le tronc et sur des branches épaisses Les fruits jaun? tres rouge? tres à brun? tres qui ressemblent à des concombres sont divisés en cinq compartiments longitudinaux contenant chacun jusqu'à graines fèves de cacao Au fur et à mesure que les fruits approchent de la maturité les cloisons se brisent et les graines se localisent autour du funicule central dans une pulpe blanch? tre à saveur aigre-douce La fève de cacao se compose du tégument qui renferme le noyau de cacao et se compose presque uniquement des deux cotylédons repliés et de la radicule Le noyau de cacao est le composant principal pour la production de produits à base de cacao Figure Photo de fève de cacao Transport a Moyens de transports Les fèves de cacao peuvent être exportées en vrac ou en marchandises diverses dans les navires camions ou chemin de fer b Transport par conteneur Le transport de marchandises ensachées dans des conteneurs ventilés conteneurs à café est possible sous réserve du respect de limites inférieures pour la teneur en eau des marchandises des emballages et des sols Les fèves de cacao sont également transportées dans des conteneurs standard en utilisant des big bag ou des liners bag Page