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Regles ce mats poteaux pdf

n d ? identi ?cation du document CE R CS F ÉPERNON Tél Fax e-mail qualite cerib com Organisme noti ?é n n d'édition date de mise en application Mai Règlement Produits de Construction Marquage Système d ? évaluation et de véri ?cation de la constance des performances Règles pour la délivrance et la surveillance du certi ?cat du contrôle de production en usine appliqué aux m? ts et poteaux en béton Nota Les textes sont toujours susceptibles d ? évoluer Consultez notre site Internet www cerib com rubrique marquage CE ? pour vous assurer que vous disposez de l ? édition en vigueur CP E C CM? ts et poteaux en béton CE R page PREAMBULE DOCUMENTS DE REFERENCE Normes de référence Publications o ?cielles Documents guides VOCABULAIRE Abréviations Dé ?nitions MISSIONS DE L'ORGANISME NOTIFIE ON COMITE POUR LE MARQUAGE CE PROCESSUS D'INSTRUCTION ET DE DELIVRANCE DU CERTIFICAT CE Logigramme Prise de contact documentation Dossier de demande contrat Recevabilité du dossier Audit initial d'inspection Généralités Précisions concernant les essais de type initiaux ETI et les essais de type ultérieurs Précisions concernant les contrôles mesures et essais e ?ectués dans le cadre du CPU Délivrance du certi ?cat CE de contrôle de production en usine PROCESSUS DE SURVEILLANCE CONTINUE DU CPU Logigramme Audits courants de surveillance Réalisation d ? un audit courant ou supplémentaire Rapport d ? audit DECISION DANS LE CADRE DE LA SURVEILLANCE EXTENSION OU MODIFICATION DU CERTIFICAT CE Modi ?cation d ? ordre juridique Evolution des produits marqués CE Evolution des conditions de fabrication Evolution du contrôle de production en usine lui-même Suspension et retrait du certi ?cat CE pour arrêt dé ?nitif ou temporaire de production Emission d ? un nouveau certi ?cat LISTE DES CERTIFICATS DELIVRES MODALITES DE MARQUAGE CE RÉCLAMATIONS ?? CONTESTATIONS ?? RECOURS Réclamations Contestations ?? Recours USAGE ABUSIF DU CERTIFICAT CE Usage abusif Action judiciaire PRESTATIONS FACTURATION Généralités Nature des prestations Facturation APPROBATION ?? REVISION ANNEXE ?? CONTRAT TYPE CM? ts et poteaux en béton CE R page ANNEXE ?? DEFINITION DU CONTROLE DE PRODUCTION EN USINE CPU ANNEXE - RESISTANCE POTENTIELLE EN COMPRESSION DU BETON DEFINISSANT LA CLASSE VALEUR DECLAREE DETERMINATION ET SURVEILLANCE ANNEXE - DURABILITE DES PRODUITS ANNEXE - GUIDE D'ÉVALUATION DU CPU ANNEXE - CONTENU TYPE DU CERTIFICAT CE CM? ts et poteaux en béton CE R page PREAMBULE Le présent document décrit les dispositions de délivrance et de surveillance du certi ?cat CE du contrôle de production en usine CE en application du Règlement UE n Produits de Construction publié au Journal O ?ciel de l ? Union Européenne du avril Il vise les m? ts et poteaux en béton relevant de la norme NF EN Cette édition constitue une mise à jour Les modi ?cations apportées sont repérées par un trait en marge DOCUMENTS DE REFERENCE Normes de référence Norme NF EN février Publications o ?cielles Règlement Produits de Construction RPC UE publié au JOUE du avril Actes délégués et mesures d ? exécution pris par la