Solution de l x27 exercice 6

Solution de l ? exercice - Les régularisations à e ?ectuer On distingue deux catégories de régularisation une régularisation suite au changement de prorata et une régularisation suite à la cession Régularisation suite au changement de prorata ?? Machine acquis en pour DH P entre et le prorata a augmenté de ?? de points ce qui donne naissance à une déduction supplémentaire de TVA de ? ?? ? ? ?? ? ?? TVA à reverser DH ?? Matériel de production acquis en pour DH HT P entre et le prorata a diminué de ?? de points ce qui donne naissance à un reversement de TVA de ? ?? ? ?? TVA à reverser DH ?? Pour la voiture de tourisme rien à régulariser car la TVA est non récupérable ?? La voiture commerciale acquis en pour DH le prorata en s ? était de à entre et le prorata a diminué de ?? de points Puisque aucune régularisation à faire car la di ?érence n ? a pas dépassée points Régularisation suite à la cession ?? Suite à la cession le matériel de production acquis en pour DH n ? a passé que ans au sein de l ? entreprise donc elle doit reverser la fraction des années restantes TVA à reverser ? ? DH ?? Pour la voiture de tourisme rien à régulariser car la TVA est non récupérable C

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