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E tapes projet routier Conseil général du Lot Les étapes d ? un projet routier Les engins arrivent les travaux débutent ? On a souvent l ? impression que le projet commence à cet instant là mais ces travaux sont le résultat de nombreux mois d ? études de

Conseil général du Lot Les étapes d ? un projet routier Les engins arrivent les travaux débutent ? On a souvent l ? impression que le projet commence à cet instant là mais ces travaux sont le résultat de nombreux mois d ? études de procédures de concertations et de négociations ? Ce document présente les principales étapes imposées par les textes et mûries par les expériences passées lors de projets menés par le Conseil général du Lot Le Conseil général du Lot ?uvre au quotidien pour un réseau routier plus performant CProjets routiers l ? encha? nement des étapes Avec plus de km de routes départementales le Conseil général du Lot se doit d ? entretenir ce réseau mais aussi de l ? aménager pour répondre aux besoins de uidité du tra ?c de sécurité routière et d ? accompagnement des projets du territoire Contournements nouvelles dessertes recti ?cations de virages ? certains projets sont attendus avec impatience Les délais avant leur réalisation e ?ective suscitent parfois incompréhension et frustration Que se passe-t-il entre le moment o? on décide de réaliser une route et le passage du premier véhicule sur le bitume neuf Voici les réponses Entre cinq et huit ans Suivant la nature la sensibilité et l ? importance d ? une opération routière entre cinq et huit ans peuvent être nécessaires pour mener à bien ces étapes avant le démarrage des travaux Le déroulement complet des études et des travaux peut être décomposé en grandes étapes successives Certaines étapes peuvent être simpli ?ées réalisées simultanément ou adaptées en fonction du contexte de l ? opération notamment lorsqu ? il s ? agit d ? une opération de faible importance ou consistant à aménager le réseau existant Intitulé études préliminaires Contenu état des lieux dé ?nition du besoin dé ?nition d ? un parti d ? aménagement proposition de di ?érents scénarios Résultat Décision estimation grossière des coûts constitution du dossier présenté au public identi ?cation d ? un scénario préférentiel Délais courants mois concertation préalable type L présentation des études préliminaires présentation du scénario préférentiel recueil des remarques des populations choix du tracé mois dé ?nition de mesures d ? accompagnement études d ? avant-projet études d ? impact et dossier CNPN procédure DUP dé ?nition des caractéristiques du tracé propositions de variantes localisées resserrement de l ? estimation prospections faune- ore sur an rapport études de bruit et autres impacts identi ?cation espèces enjeux et mesures constitution du dossier de DUP constitution des dossiers CNPN saisine Préfecture qui saisit le Tribunal administratif choix du commissaire enquêteur enquête publique rapport du commissaire enquêteur saisine de la CNPN pour dérogation avis de la CNPN au Préfet déclaration de projet par le Conseil général arrêté de DUP pris par le Préfet mois mois mois études de projet Lexique CNPN Commission nationale de protection de la nature CODERST Conseil départemental de l ? environnement des risques sanitaires et technologiques DREAL Direction régionale de l ? environnement de l ? aménagement