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1 rs glement de la consultation

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Conseil Général du Calvados DGA Aménagement et Déplacements Service Etudes et Travaux Routiers Place Gambetta BP CAEN CEDEX VDT AMENAGEMENT DE LA RD ENTRE MAGNY-LA-CAMPAGNE ET SAINT-PIERRE-SUR-DIVES Date et heure limites de réception des o ?res juin à Heures Règlement de la Consultation Mai C VDT AMENAGEMENT DE LA RD ENTRE MAGNY-LA- CAMPAGNE ET SAINT-PIERRE-SUR-DIVES REGLEMENT DE LA CONSULTATION SOMMAIRE ARTICLE PREMIER OBJET ET ETENDUE DE LA CONSULTATION - OBJET DE LA CONSULTATION - ETENDUE DE LA CONSULTATION - DECOMPOSITION DE LA CONSULTATION - CONDITIONS DE PARTICIPATION DES CONCURRENTS - NOMENCLATURE COMMUNAUTAIRE ARTICLE CONDITIONS DE LA CONSULTATION - DUREE DU MARCHE - DELAIS D ? EXECUTION - VARIANTES ET PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRES OU ALTERNATIVES - DELAI DE VALIDITE DES OFFRES - MODE DE REGLEMENT DU MARCHE ET MODALITES DE FINANCEMENT - CONDITIONS PARTICULIERES D ? EXECUTION ARTICLE LES INTERVENANTS - MAITRISE D ? OEUVRE - ORDONNANCEMENT PILOTAGE ET COORDINATION DU CHANTIER - CONTROLE TECHNIQUE - SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS ARTICLE CONTENU DU DOSSIER DE CONSULTATION ARTICLE PRESENTATION DES CANDIDATURES ET DES OFFRES - DOCUMENTS A PRODUIRE -VARIANTES - USAGE DE MATERIAUX DE TYPE NOUVEAU ARTICLE SELECTION DES CANDIDATURES ET JUGEMENT DES OFFRES ARTICLE CONDITIONS D ? ENVOI OU DE REMISE DES PLIS ?? TRANSMISSION SOUS SUPPORT PAPIER ?? TRANSMISSION ELECTRONIQUE ARTICLE RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES - DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS - DOCUMENTS COMPLEMENTAIRES - VISITES SUR SITES ET OU CONSULTATIONS SUR PLACE ARTICLE CLAUSES COMPLEMENTAIRES Page sur R C C VDT AMENAGEMENT DE LA RD ENTRE MAGNY-LA- CAMPAGNE ET SAINT-PIERRE-SUR-DIVES REGLEMENT DE LA CONSULTATION Article premier Objet et étendue de la consultation - Objet de la consultation La présente consultation concerne VDT AMENAGEMENT DE LA RD ENTRE MAGNY-LA-CAMPAGNE ET SAINT- PIERRE-SUR-DIVES Les travaux ont pour objet l ? aménagement de la RD sur les communes de MAGNY-LACAMPAGNE VENDEUVRE THIEVILLE et SAINT-PIERRE-SUR-DIVES La décomposition des prestations est la suivante - signalisation de chantier - dégagement des emprises - réalisation des terrassements - traitement des couches de forme - purges de chaussée - repro ?lage - couches d ? assise - couches de roulement - assainissement - bassins de traitement des eaux pluviales - ?nitions Tranche ferme aménagement de la RD du PR au PR longueur ml Recalibrage et renforcement de la chaussée avec la création de bandes multifonctions Les travaux comprennent également l ? aménagement de deux carrefours existants avec voies de tourne-à-gauche ente les RD et RD a d ? une part et entre les RD et RD d ? autre part La RD sera réaménagée sur ml Un bassin de gestion des eaux pluviales sera aménagé à proximité du carrefour RD RD a L ? ancien chemin agricole dit de la patte d ? oie situé à Vendeuvre est également à remplacer en terre végétale Tranche conditionnelle aménagement de la RD du PR au PR longueur ml Recalibrage et renforcement de la chaussée avec la création de bandes multifonctions Un bassin de gestion des eaux pluviales sera aménagé à proximité de l ? aire de