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Cahier des recommandations techniques Pour une meilleure prise en compte des déchets ménagers et assimilés dans les projets d ? aménagements et d ? urbanisme DPCTD Recommandations techniques Déchets MBO OPE ?? - CCahier des RECOMMANDATIONS TECHNIQUES Pour une meilleure prise en compte des déchets ménagers et assimilés dans les projets d ? aménagements et d ? urbanisme Sommaire L ? accessibilité des véhicules de collecte des déchets un facteur de sécurisation pour tous Réglementation R sécurisation des circuits de collecte Circulation des véhicules de collecte Caractéristiques des véhicules Principes généraux Cas des voies en impasse Cas des voies privées Cas des opérations d ? urbanisme en cours de réalisation Spéci ?cité de l ? apport volontaire Caractéristiques des équipements locaux de stockage et aménagements spéci ?ques Dotation en bac s Stockage Habitat individuel Habitat collectif Caractéristiques minimales des locaux de stockage Caractéristiques optimales des locaux de stockage Localisation et accès Agencement du local Entretien et hygiène du local La signalétique Dimensionnement et agencement des bacs Cas spéci ?ques des aires servant à la fois de stockage des bacs et de présentation à la collecte DPCTD Recommandations techniques Déchets MBO OPE ?? - CLocaux spéci ?ques local de stockage des encombrants B? timents d ? activités Présentation à la collecte Aire de présentation des bacs Trottoirs Voies longeant des voies cyclables Implantation de colonnes d ? apport volontaire aériennes et ou enterrées du choix de l ? équipement aux travaux de terrassement Principes généraux Procédure Conditions préalables Suivi de projets Principes d ? implantation d ? un point de vue des usagers Caractéristiques techniques des colonnes d ? apport volontaire aériennes et enterrées Conditions minimales pour une implantation réussie Principes d ? implantation d ? un point de vue technique Principes d ? implantation d ? un point de vue du service public de collecte Spéci ?cités techniques des colonnes d ? apport volontaire enterrées Recommandations préalables aux travaux de terrassements et de génie civil des colonnes enterrées Opération de pose des conteneurs en fond de fouille Travaux de voirie Caractéristiques techniques pour la collecte sélective en tri- ux idem avec les trois ux Implantation d ? un point de regroupement collectif de bacs roulants Procédure Conditions minimales pour une implantation réussie DPCTD Recommandations techniques Déchets MBO OPE ?? - C Place au compostage Fonctionnement du compostage Dimensionnement du composteur du site de compostage Compostage individuel Compostage partagé Quelle surface au sol prévoir O? installer le composteur Modalités pratiques de calculs pour un bon dimensionnement des équipements Collecte en porte-à-porte Habitat Activités économiques spéci ?cités Collecte en apport volontaire spéci ?cités Liste des documents à fournir lors de l ? examen des documents d ? urbanisme Annexes Annexe Recommandation R Annexe Règlement Sanitaire Départemental Annexe X Glossaire Mathilde Boccard Commentaire Glossaire à intégrer plutôt dans l ? arrêté de collecte DPCTD Recommandations techniques Déchets MBO OPE ?? - C L ? accessibilité des véhicules de collecte des déchets un facteur de sécurisation pour tous Réglementation R sécurisation des circuits de

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