Aoo 171 16 TRAVAUX DE MISE A NIVEAU DES INFRASTRUCTURES AERONAUTIQUES POUR LA CERTIFICATION DE L'AEROPORT MOHAMMED V ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OF

TRAVAUX DE MISE A NIVEAU DES INFRASTRUCTURES AERONAUTIQUES POUR LA CERTIFICATION DE L'AEROPORT MOHAMMED V ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N TRAVAUX DE MISE A NIVEAU DES INFRASTRUCTURES AERONAUTIQUES POUR LA CERTIFICATION DE L'AEROPORT MOHAMMED V DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES Page sur CTRAVAUX DE MISE A NIVEAU DES INFRASTRUCTURES AERONAUTIQUES POUR LA CERTIFICATION DE L'AEROPORT MOHAMMED V SOMMAIRE PREAMBULE PARTIE I AVIS D ? APPEL D ? OFFRES PARTIE II REGLEMENT DE LA CONSULTATION CHAPITRE DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE OBJET DE L'APPEL D'OFFRES ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE ARTICLE CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS ARTICLE INFORMATION ET DEMANDE D ? ECLAIRCISSEMENT ARTICLE MODIFICATIONS AU DOSSIER D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE LANGUE DE L ? OFFRE ARTICLE JUSTIFICATION DES CAPACITÉS ET DES QUALITÉS DES CONCURRENTS ARTICLE PRESENTATION D'UNE OFFRE TECHNIQUE ARTICLE DEPOT ET RETRAIT DES ECHANTILLONS PROSPECTUS NOTICES OU AUTRES DOCUMENTS TECHNIQUES ARTICLE CONTENU DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE PRESENTATION DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE RETRAIT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ARTICLE DELAI DE VALIDITE DES OFFRES ET DELAI DE NOTIFICATION DE L ? APPROBATION ARTICLE EXAMEN ET EVALUATION DES OFFRES ARTICLE MONNAIE DE L ? OFFRE ARTICLE RESULTATS DEFINITIFS ET JUSTIFICATION DES ELIMINATIONS DE L'APPEL D'OFFRES ARTICLE ANNULATION D'UN APPEL D'OFFRES ANNEXE I MODELE DE DECLARATION SUR L ? HONNEUR ANNEXE II MODELE D ? ACTE D ? ENGAGEMENT PARTIE III CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES C P S Page sur CTRAVAUX DE MISE A NIVEAU DES INFRASTRUCTURES AERONAUTIQUES POUR LA CERTIFICATION DE L'AEROPORT MOHAMMED V CHAPITRE CLAUSES ADMINISTRATIVES ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE MODE DE PASSATION DU MARCHE ARTICLE PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ARTICLE REFERENCE AUX TEXTES GENERAUX ARTICLE CONNAISSANCE DU DOSSIER ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE ENTREE EN VIGUEUR ET APPROBATION ARTICLE DOMICILE DU TITULAIRE ARTICLE RESILIATION ARTICLE REGLEMENT DES CONTESTATIONS ARTICLE DOMMAGES ARTICLE CAS DE FORCE MAJEURE ARTICLE DROIT APPLICABLE ARTICLE ASSURANCES ET RESPONSABILITES ARTICLE DROITS DE TIMBRES ET D ? ENREGISTREMENT CHAPITRE CLAUSES TECHNIQUES ARTICLE MAITRE D ? ?UVRE ARTICLE CONSISTANCE DES TRAVAUX ARTICLE NATURE DES PRESTATIONS ET REVISION DES PRIX ARTICLE DELAI D ? EXECUTION DU MARCHE ARTICLE PENALITES POUR RETARD ARTICLE CAUTIONNEMENT DEFINITIF ?? RETENUE DE GARANTIE ARTICLE TRAVAUX PRESENCE DE L ? ENTREPRENEUR SUR LES LIEUX DES ARTICLE ORGANISATION ET POLICE DE CHANTIER ARTICLE RECEPTION PROVISOIRE DES TRAVAUX ARTICLE DELAI DE GARANTIE ARTICLE SUJETIONS RESULTANT DE L ? EXECUTION SIMULTANEE DE TRAVAUX INTERESSANT LES DIFFERENTS CORPS D ? ETAT ET ENTREPRISES VOISINES ARTICLE RECEPTION DEFINITIVE DES TRAVAUX ARTICLE MODE DE PAIEMENT Page sur CTRAVAUX DE MISE A NIVEAU DES INFRASTRUCTURES AERONAUTIQUES POUR LA CERTIFICATION DE L'AEROPORT MOHAMMED V ARTICLE AGREMENT DU PERSONNEL EMPLOYE SUR L ? AEROPORT ARTICLE DOCUMENTS À FOURNIR PAR L ? ENTREPRENEUR ARTICLE DESCRIPTION DES TRAVAUX ARTICLE AGREMENT DES MATERIAUX ARTICLE CONTROLE DES MATERIAUX ARTICLE QUALITE DES MATERIAUX ARTICLE PRESCRIPTIONS CONCERNANT LES BETONS ARTICLE

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