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Aoo 258 15 Travaux d ? électricité - Alimentation électrique et téléphonique des nouvelles installations de la Zone Aviation Générale à l ? Aéroport Rabat-Salé ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE OFFICE NATIONAL D

Travaux d ? électricité - Alimentation électrique et téléphonique des nouvelles installations de la Zone Aviation Générale à l ? Aéroport Rabat-Salé ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N Travaux d ? électricité Alimentation électrique et téléphonique des nouvelles installations de la Zone Aviation Générale à l ? Aéroport Rabat-Salé DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES Page sur CTravaux d ? électricité - Alimentation électrique et téléphonique des nouvelles installations de la Zone Aviation Générale à l ? Aéroport Rabat-Salé TABLE DES MATIERES PREAMBULE PARTIE I AVIS D ? APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX PARTIE II REGLEMENT DE LA CONSULTATION CHAPITRE DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE OBJET DE L'APPEL D'OFFRES ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE ARTICLE CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS ARTICLE INFORMATION ET DEMANDE D ? ECLAIRCISSEMENT ARTICLE MODIFICATIONS AU DOSSIER D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE LANGUE DE L ? OFFRE ARTICLE RETRAIT DES DOSSIERS D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE JUSTIFICATION DES CAPACITÉS ET DES QUALITÉS DES CONCURRENTS ARTICLE PRESENTATION D'UNE OFFRE TECHNIQUE ARTICLE DEPOT ET RETRAIT DES ECHANTILLONS PROSPECTUS NOTICES OU AUTRES DOCUMENTS TECHNIQUES ARTICLE CONTENU DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE PRESENTATION DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE RETRAIT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ARTICLE DELAI DE VALIDITE DES OFFRES ET DELAI DE NOTIFICATION DE L ? APPROBATION ARTICLE EXAMEN ET EVALUATION DES OFFRES ARTICLE MONNAIE DE L ? OFFRE ARTICLE RESULTATS DEFINITIFS ET JUSTIFICATION DES ELIMINATIONS DE L'APPEL D'OFFRES ARTICLE ANNULATION D'UN APPEL D'OFFRES ARTICLE NOTIFICATION CHAPITRE DISPOSITIONS PARTICULIERES PARTIE III CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES C P S CHAPITRE CLAUSES ADMINISTRATIVES ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE MODE DE PASSATION DU MARCHE ARTICLE PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ARTICLE REFERENCE AUX TEXTES GENERAUX ARTICLE CONNAISSANCE DU DOSSIER ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE ENTREE EN VIGUEUR ET APPROBATION ARTICLE DOMICILE DU TITULAIRE ARTICLE RESILIATION ARTICLE REGLEMENT DES CONTESTATIONS ARTICLE DOMMAGES ARTICLE CAS DE FORCE MAJEURE ARTICLE DROIT APPLICABLE ARTICLE ASSURANCES ET RESPONSABILITES ARTICLE DROITS DE TIMBRES ET D ? ENREGISTREMENT ARTICLE REPRESENTATION DU MAITRE DE L'OUVRAGE ARTICLE DROITS ET TAXES CHAPITRE CLAUSES TECHNIQUES ARTICLE MAITRE D ? ?UVRE ARTICLE DELAIS D ? EXECUTION DU MARCHE ARTICLE RECEPTION DES PRESTATIONS ARTICLE DELAI DE GARANTIE ARTICLE RECEPTION DEFINITIVE DES TRAVAUX ARTICLE MODE DE PAIEMENT ARTICLE REVISION DES PRIX ARTICLE SOUS - TRAITANCE ARTICLE CAUTIONNEMENT DEFINITIF ?? RETENUE DE GARANTIE Page sur CTravaux d ? électricité - Alimentation électrique et téléphonique des nouvelles installations de la Zone Aviation Générale à l ? Aéroport Rabat-Salé ARTICLE PENALITES POUR RETARD ARTICLE AGREMENT DU PERSONNEL EMPLOYE SUR L ? AEROPORT ARTICLE PRESENCE DE L ? ENTREPRENEUR SUR LES LIEUX DES TRAVAUX ARTICLE SUJETIONS RESULTANT DE L ? EXECUTION SIMULTANEE DE TRAVAUX INTERESSANT LES DIFFERENTS CORPS D ? ETAT ET ENTREPRISES VOISINES ARTICLE ORGANISATION ET POLICE DE CHANTIER ARTICLE CONTROLE ET VERIFICATION ARTICLE BREVETS ARTICLE NORMES ARTICLE GARANTIE PARTICULIERE ARTICLE NORMES