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Application sur epanet 1 ROYAUME DU MAROC ETUDE ET SUIVI DES TRAVAUX D ? AMENAGEMENT DE L ? AVENUE APPEL D ? OFFRES OUVERT CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPÉCIALES MARCHE N ? ? ? ? ? ? ? ? CSOMMAIRE CHAPITRE I CLAUSES GÉNÉRALES ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE A

ROYAUME DU MAROC ETUDE ET SUIVI DES TRAVAUX D ? AMENAGEMENT DE L ? AVENUE APPEL D ? OFFRES OUVERT CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPÉCIALES MARCHE N ? ? ? ? ? ? ? ? CSOMMAIRE CHAPITRE I CLAUSES GÉNÉRALES ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE OBJET DU MARCHÉ PROCEDURE DE PASSATION DU MARCHE MAITRE D ? OUVRAGE ?? MAITRE D ? OUVRAGE DELEGUE PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE TEXTES GENERAUX ET SPÉCIAUX ETENDUE DES OBLIGATIONS CONTRACTUELLES CONSISTANCE DES TRAVAUX DOCUMENTS A FOURNIR PAR L'ENTREPRENEUR MEMOIRE TECHNIQUE CHAPITRE II PROVENANCE QUALITÉ ET PRÉPARATION DES MATÉRIAUX ARTICLE ARTICLE ARTICLE PROVENANCE DES MATERIAUX QUALITE DES MATERIAUX CONTROLE DES MATERIAUX CHAPITRE III MODE D'EXÉCUTION DES TRAVAUX ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE OUVRAGES PROVISOIRES CONDITIONS PARTICULIERES D'EXECUTION INSTALLATIONS GENERALES DE CHANTIER REUNIONS DE CHANTIER MODE D ? EXECUTION DES TRAVAUX CHAPITRE IV PRESCRIPTIONS DIVERSES ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE DELAI D ? EXECUTION ?? PENALITE DE RETARD CAUTIONNEMENT PLANS DE RECOLLEMENT NANTISSEMENT DOMICILE DE L'ENTREPRENEUR RESPONSABILITÉ DE L'ENTREPRISE SIGNALISATION TEMPORAIRE DE CHANTIER SUJETIONS DIVERSES D ? EXECUTION RETENUE DE GARANTIE FRAIS D ? ENREGISTREMENT ET TIMBRE SOUS - TRAITANCE DIRECTION DES TRAVAUX LITIGES CONNAISSANCE DU DOSSIER CONSTATATION D'ERREURS OU D'OMISSIONS DANS LES DOCUMENTS ASSURANCES RESILIATION VALIDITE DU MARCHE QUALITE DES TRAVAUX MATERIAUX ET FOURNITURES CONDITIONS GENERALES D'EXECUTION DES TRAVAUX RECEPTIONS - DELAI DE GARANTIE DELAI DE NOTIFICATION DE L ? APPROBATION DU MARCHE TAXES NORMES MAROCAINES COMMUNE D ? ASSILAH FREE PROJECT CARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE RISQUES CONCERNANT LES FOURNITURES PRESENCE DE L'ENTREPRENEUR - ENCADREMENT DU CHANTIER OBLIGATIONS DIVERSES DE L'ENTREPRENEUR INSTALLATION DE CHANTIER PROPRETÉ ET NETTOYAGE DU CHANTIER HYGIENE ET SECURITE DU CHANTIER STOCKAGE ET UTILISATION DES MATIERS DANGEREUSES ESSAIS PRÉLIMINAIRES ?? ESSAIS DE RECETTE DISPOSITIONS GENERALES CHAPITRE V MODE D'ÉVALUATION DES TRAVAUX ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE ARTICLE NATURE ET COMPOSITION DES PRIX - MODE DE REGLEMENT MODE DE MESURAGE REVISION DES PRIX AUGMENTATION OU DIMINUTION DANS LA MASSE DES TRAVAUX DÉPASSEMENT DANS LES QUANTITÉS DU MARCHÉ TRAVAUX SANS AUTORISATION DEFINITION DES PRIX CHAPITRE VI BORDEREAU DES PRIX ?? DETAIL ESTIMATIF COMMUNE D ? ASSILAH FREE PROJECT CMarché N ? ? ? ? ? ? OBJET ETUDE ET SUIVI DES TRAVAUX D ? AMENAGEMENT DE L ? AVENUE ? Marché passé par appel d'o ?re ouvert sur o ?re des prix séance publique en application de l'article - - et du décret n - - du Joumada er mars ?xant les conditions et les formes de passation des marchés de l'Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et leur contrôle ENTRE Le Ministère de l ? Habitat et de la Politique de la Ville représentée par son Directeur assurant le rôle du Ma? tre d ? ouvrage ET Le Président de la commune ? ? ? ? agissant au nom et pour le compte de la commune ? ? ? désignée ci-après par