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Avp ar 3752 18 fr pdf C CMODELES DE PIECES NECESSAIRES DANS L ? EXECUTION DES MARCHES DE TRAVAUX TABLE DES MATIERES ORDRE DE SERVICE ?? NOTIFICATION DE L ? APPROBATION DU MARCHE ?? COMMENCEMENT DE L ? EXECUTION DES TRAVAUX ?? ARRET DE L ? EXECUTION DES TR

C CMODELES DE PIECES NECESSAIRES DANS L ? EXECUTION DES MARCHES DE TRAVAUX TABLE DES MATIERES ORDRE DE SERVICE ?? NOTIFICATION DE L ? APPROBATION DU MARCHE ?? COMMENCEMENT DE L ? EXECUTION DES TRAVAUX ?? ARRET DE L ? EXECUTION DES TRAVAUX ?? ARRET ET REPRISE DE L ? EXECUTION DES TRAVAUX ?? REPRISE DE L ? EXECUTION DES TRAVAUX ?? AUTRES MOTIFS PV DE LA RECEPTION PROVISOIRE DES TRAVAUX PV DE LA RECEPTION PROVISOIRE DES TRAVAUX AVEC DES RESERVES PV DE LA RECEPTION PROVISOIRE DES TRAVAUX APRES AVOIR REMEDIE AUX ANOMALIES IMPERFECTIONS OU MALFACONS PV DE LA RECEPTION PROVISOIRE PARTIELLE DES TRAVAUX PV DE LA RECEPTION DEFINITIVE PV DE LA RECEPTION DEFINITIVE PARTIELLE PV DE LA DERNIERE RECEPTION DEFINITIVE PARTIELLE DECOMPTE PROVISOIRE DECOMPTE DEFINITIF DECOMPTE PARTIEL DEFINITIF DECOMPTE GENERAL DEFINITIF DECISION D ? AUGMENTATION DANS LA MASSE DES TRAVAUX LETTRE DE MISE EN DEMEURE DECISION DE RESILIATIONDU MARCHE CMODELE N ORDRE DE SERVICE NOTIFICATION DE L ? APPROBATION DU MARCHE ? Royaume du Maroc Ministère ou autres organismes ? ? ? ? ? ? ORDRE DE SERVICE N ? ? ? RELATIF A LA NOTIFICATION DE L ? APPROBATION DU MARCHE Marché n Objet du marché ? ? ? ? Le Ma? tre d ? Ouvrage repésenté par ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? informe l ? entrepreneur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Que le marché cité en objet est approuvé en date du ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? et l ? invite à aquitter les droits de timbre dus au titre du présent marché conformément à la législation en vigueur constituer le cautionnement dé ?nitif d ? un montant de ? ? ? dh dans les vingt jours qui suivent la noti ?cation de l ? approbation du marché produire les attestations de polices d ? assurances telles que prévues par le CPS et ce avant le commencement des travaux - ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Le présent ordre de service établi en deux exemplaires inscrit au registre du marché sous le numéro ? ? ? est noti ?é à l ? entrepreneur par courrier porté ou lettre recommandée avec accusé de réception à l ? adresse ? ? ? ? ? ? ? ? ? indiquée au CPS Fait à ? ? ? ? ? le ? ? ? ? Signature et Cachet du MO L ? entrepreneur accuse reception du présent ordre de service en date du ? ? ? ? Signature et Cachet de l ? entrepreneur Fait à ? ? ? ? ? le ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?