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Ben cctp AMENAGEMENT DU CHEMIN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C C T P Ma? trise d ? oeuvre Véri ?é par le ? CS OMM AIRE CLAUSES GENERALES Dé ?nition de l'opération ?? Réglementations Dé ?nition de l ? opération Ma? tre d ? ouvrage et ma? tre

AMENAGEMENT DU CHEMIN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C C T P Ma? trise d ? oeuvre Véri ?é par le ? CS OMM AIRE CLAUSES GENERALES Dé ?nition de l'opération ?? Réglementations Dé ?nition de l ? opération Ma? tre d ? ouvrage et ma? tre d ? ?uvre Étendue des travaux de l'opération Exécution des travaux Documents graphiques fournis à l ? entrepreneur Nature du sol en profondeur Connaissance des lieux Rappel de la réglementation du marché Réglementations concernant l'exécution des travaux du marché Matériaux et produits Choix des matériaux et produits Responsabilité de l'entrepreneur Cahier des clauses techniques particulières Réglementations et documents cités dans le CCTP Contenu du prix du marché Sécurité et protection de la santé sur les chantiers Sécurité des ouvriers lors des travaux de terrassements Plan géo référencé des réseaux neufs Spéci ?cations générales Prestations à la charge de l ? entreprise Mode et programme d'exécution des travaux Planning des travaux Règles d'exécution générales Implantations - Piquetages Démarches et autorisations Obligations des entrepreneurs Fourniture d ? échantillons Composition des bétons et mortiers Bruits de chantier Salissures du domaine public Canalisations et c? bles éventuellement rencontrés Travaux sous- traités Propreté du chantier - Nettoyages Remise en état des lieux Pièces à fournir par l'entrepreneur Études techniques - Plans d'exécution Passerelles - Protections - etc des tranchées TRAVAUX PREPARATOIRES ET TERRASSEMENTS Installation de chantier implantation et piquetage Signalisation temporaire Travaux de décapage et de terrassements Consistance des travaux Documents de référence contractuels Spéci ?cations et prescriptions techniques Fournitures et matériaux Implantation - Piquetage Assainissement et drainage CCTP C Terrassements en déblais Purges des zones de portance insu ?sante Remblais Transport et enlèvement des terres Descriptif des ouvrages Repérage et marquage des réseaux existants Sondage pour recherche des réseaux existants Dérasement d ? accotements Démolition de panneaux de signalisation Démolition de revêtement en béton ou en pavés Rabotage ou démolition de la chaussée existante Exécution des déblais et évacuation en décharge Enlèvement des terres Préparation nivellement et compactage du fond de forme Apport et mise en ?uvre de terre végétale TRAVAUX DE VOIRIE ET DE TROTTOIR Dé ?nition des travaux de l'entreprise ?? Réglementations Étendue et consistance des travaux Structures des voiries Prestations à la charge de l'entreprise Provenances et spéci ?cations des matériaux et fournitures Généralités Acceptation des matériaux et fournitures Qualité des matériaux essais et épreuves Véri ?cation quantitative Spéci ?cations et prescriptions techniques Graves non traitées GNT Couche d ? imprégnation gravillonnée Béton bitumineux Caniveaux Descriptif des ouvrages Purges structurelles en GNT Mise en ?uvre des GNT Mise en ?uvre de la couche d ? imprégnation gravillonnée Mise en ?uvre des BBSG Fourniture et pose de caniveaux Mise à niveau d ? ouvrages des réseaux existants RESEAUX D ? EAUX PLUVIALES Dé ?nition des travaux de l'entreprise ?? Réglementations Étendue et consistance des travaux Dé ?nition et limites des travaux de l'entreprise Documents de référence contractuels Normes citées dans les documents contractuels Textes et réglementations du concessionnaire du réseau d'assainissement Sécurité des ouvriers dans