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Cahier des charges assainissement 1

Direction Générale des Services Techniques Service Assainissement CAHIER DES CHARGES ASSAINISSEMENT CONSISTANCE ET DESCRIPTION DES TRAVAUX I GENERALITES Le présent Cahier des Charges dé ?nit les spéci ?cations des matériaux et des conditions d'exécution des travaux d'assainissement eaux usées sur le territoire d ? Artois Comm Le demandeur est contractuellement réputé avoir parfaite connaissance des documents constituant le cahier des charges II REGLES GENERALES D ? EXECUTION Il est formellement précisé au demandeur que tous les travaux devront être exécutés selon les prescriptions du fascicule et de la Charte Qualité de l ? Agence de l ? Eau Artois Picardie Le demandeur est contractuellement réputé être en possession et conna? tre parfaitement ces documents III ETUDE GEOTECHNIQUE DU SITE Une étude géotechnique du sol sera réalisée à la charge du demandeur et selon les recommandations précisées au fascicule Le dossier de cette étude de sol sera annexé au projet d ? assainissement Le demandeur devra tenir compte de tous les résultats de cette étude de sol IV PROVENANCE Les matériaux destinés à la construction des ouvrages devront être titulaires de la norme NF de l ? agrément SP ou d ? un certi ?cat de qualité agréé Les normes en vigueur sont citées au fascicule Artois Comm - Cahier des Charges ?? Assainissement - version mai Page sur CV MATERIAUX EMPLOYES Les matériaux produits et composants devant être mis en ?uvre seront toujours neufs et de première qualité en l ? espèce indiquée Les matériaux quels qu ? ils soient ne devront en aucun cas présenter des défauts susceptibles d ? altérer l ? aspect des ouvrages ou d ? en compromettre l ? usage et la pérennité Dans le cadre des prescriptions du cahier des charges Artois Comm aura toujours la possibilité d ? accepter ou de refuser les matériaux qui lui sont proposés Le demandeur ne pourra mettre en ?uvre que des matériaux et produits titulaires d ? un avis technique ou d ? un certi ?cat de quali ?cation Artois Comm pourra faire réaliser des prélèvements et des essais par un organisme de son choix aux frais du demandeur Tous les matériaux défectueux et ceux non conformes seront remplacés VI OUVRAGES D ? ASSAINISSEMENT L ? écoulement des eaux usées sera assuré par un réseau séparatif qui nécessitera - les ouvrages d ? écoulement - les branchements des riverains - les regards de visite - les bo? tes de branchement - les tampons et cadres en fonte ductile relatifs à ces ouvrages - les ouvrages spéciaux Canalisations Ces ouvrages devront répondre aux normes ?xées par le fascicule n Les canalisations retenues auront un diamètre correspondant aux plans joints au dossier d ? étude L ? exécution des joints sera conforme aux prescriptions du fabricant à savoir par joint d ? étanchéité en élastomère avec bague d ? étanchéité ou avec tuyaux pré - manchonnés ou raccords correspondants assemblés par emmanchement selon le cas Le type de conduite utilisée pour le réseau gravitaire sera - PVC Série CR