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Ccap 2 Ma? tre d ? ouvrage Assistant du ma? tre d ? ouvrage Reconstruction du site principal du Centre Hospitalier Universitaire de Reims Phase Marché de travaux CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES COMMUN A TOUS LES LOTS Procédure de passatio

Ma? tre d ? ouvrage Assistant du ma? tre d ? ouvrage Reconstruction du site principal du Centre Hospitalier Universitaire de Reims Phase Marché de travaux CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES COMMUN A TOUS LES LOTS Procédure de passation Appel d ? o ?res ouvert passé en application des articles à du décret n - du mars pris en application de l ? article de l ? ordonnance n - du juillet CLe Centre Hospitalier Universitaire de Reims Ma? tre d ? ouvrage La Soderec assistant du ma? tre d ? ouvrage Reconstruction du site principal phase Marché de travaux SOMMAIRE Article dispositions générales Ma? trise d ? ouvrage Objet du marché Allotissement Caractéristiques principales du marché public forme - tranches Intervenants Sous-traitance Ordres de service Forme des noti ?cations et informations Obligations générales des parties Protection de l ? environnement Assurances Régularité de la situation de l ? entrepreneur Relations de l ? entrepreneur avec les tiers Article pièces contractuelles Ordre de priorité Pièces à remettre au titulaire Article prix et règlement des comptes Nature du prix Contenu du prix Variation du prix Avance Demandes de paiement et acomptes Demande de paiement ?nale et solde Approvisionnements Prestations supplémentaires ou modi ?catives Délais et modalités de paiement Sûretés Article délais pénalités et retenues Délais Pénalités pour retard Autres pénalités et réfactions Application des pénalités Retenues provisoires Article provenance qualité et véri ?cation des matériaux et produits Provenance et qualité des matériaux et produits Véri ?cations essais et épreuves Article études préalables à l ? exécution des travaux Etudes d ? exécution et de synthèse Coordination des études d ? exécution et de synthèse Véri ?cation des études d ? exécution et de synthèse Modi ?cation des ouvrages ou travaux Composants techniques ou procédés de mise en ?uvre non traditionnels Cahier des clauses administratives particulières CLe Centre Hospitalier Universitaire de Reims Ma? tre d ? ouvrage La Soderec assistant du ma? tre d ? ouvrage Reconstruction du site principal phase Marché de travaux Article préparation des travaux Programme d ? exécution Installations et organisation du chantier Ordonnancement et plani ?cation des travaux Sécurité et protection de la santé Implantation et piquetages général et spécial Constat avant travaux Préchau ?age Article exécution des travaux Réunions et visites Coordination de l ? exécution des travaux Sécurité et protection de la santé Contrôle de l ? exécution des travaux Maintien des réseaux des communications et de l ? écoulement des eaux Sujétions spéciales pour les travaux exécutés à proximité de lieux habités fréquentés ou protégés Registre de chantier Responsabilité des ouvrages Dégradations causées aux voies Gestion des déchets de chantier Obligations du titulaire Article réception et garanties Opérations préalables à la réception Essais et contrôles des ouvrages Réception et réserves Mises à disposition Dossiers des Ouvrages Exécutés et formations après exécution Garantie de parfait achèvement Garanties particulières Article Achèvement du marché Fin du marché Résiliation Exécution aux frais et risques Article Règlement des litiges ?? Droit applicable Article Dérogations aux documents généraux Cahier des