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Chapiteaux tentes structures etablissements assujettis

CHAPITEAUX-TENTES -STRUCTURES Établissements assujettis CTS CLASSIQUE ? PETIT CTS CTS A IMPLANTATION PROLONGEE REGLEMENT DE SECURITE CTS FIXE PAR CONCEPTION ETABLISSEMENTS ASSUJETTIS ETABLISSEMENTS CLOS A COUVERTURE SOUPLE ITINERANTS TOUTES ACTIVITES SAUF CAMPING ET MANEGE FORAINS CCHAPITEAUX-TENTES -STRUCTURES E ?ectif en fonction du type d'activité CTS CLASSIQUE ? EFF ?? PETIT CTS EFF CTS A IMPLANTATION PROLONGEE ?? mois CTS FIXE PAR CONCEPTION CTS ARRETE LIVRES I II III DU REGLEMENT DE SECURITE SAUF DESENFUMAGE MESURES ARCHI TEXTILE CCHAPITEAUX-TENTES -STRUCTURES Généralités LE PROPRIETAIRE OU LE CONSTRUCTEUR BUREAU DE VERIFICATION habilité MIN INT AVIS C C D P S A ORGANISMES AGREES DOMAINE DE CONTROLE STABILITE MECANIQUE DE L ? OSSATURE - REACTION AU FEU DE L ? ENVELOPPE exceptionnellement ce bureau peut émettre un avis provisoire sur CHAUFFAGE - ELECTRICITE - RESISTANCE GRADINS TRIBUNES - MOYENS DE SECOURS - ETC ? ATTESTATION DE CONFORMITE NUMEROS D ? IDENTIFICATION CCHAPITEAUX-TENTES -STRUCTURES Annexe de l'arrêté PARTIE EXPLOITATION PLANS ET PHOTOS ATTESTATION DE CONFORMITE REGISTRE DE SECURITE DELIVREE PAR PREFET ? ? ? PREFET DU DEPARTEMENT DE ERE IMPLANTATION APRES AVIS COMMISSION DE SECURITE ? LE PREFET CONSERVE DOUBLE DU REGISTRE ? PAS DE DUPLICATA POSSIBLE ? DES EXTRAITS SONT DISPONIBLES CCHAPITEAUX-TENTES -STRUCTURES Dégagements SORTIES Signalées et Visibles de jour comme de nuit intérieur et extérieur E ?ectifs à à à à à Nb Sorties Largeur Largeur cumulée X X X m X X m X X m Si absence de porte encadrement matérialisé par une bande verte de m CCHAPITEAUX-TENTES -STRUCTURES Décorations M M PUB m M CCTS à étage Arrêté du août Rajout d ? un sous chapitre à l ? arrêté du janvier Principales dispositions nouvelles ? R maximum ? Détermination du taux de travail du sol par un organisme spécialisé avant implantation ? Dispositif d ? ancrage à justi ?er par le calcul ? Marquage de tous les éléments de structure participant à la stabilité ? Concernant les dégagements ?? Les escaliers intérieurs mettant en communication les niveaux ne sont pas pris en compte dans le calcul dégagements ? supplémentaires ?? Chaque niveau doit avoir un nombre d ? issues donnant directement sur l ? extérieur su ?sant pour évacuer le niveau considéré ? Plancher séparatif M ? Utilisation de garde-corps en bordure des vides et des trémies ? Désenfumage du RDC ème géométrique avec mise en place d ? écrans de cantonnement en sous face des vides et des trémies C ? Éclairage de sécurité d ? ambiance calculé sur un ux de lumens m ? ? Éclairage de sécurité d ? évacuation dans tous les escaliers ? Renforcement du service de sécurité incendie CTS ? Équipement d ? alarme de type avec DM aux niveaux ? Visite de la CDS avant chaque ouverture au public ? Assemblage et liaison au sol de la structure véri ?és à chaque montage par un bureau de véri ?cation habilité C