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Cours cadastre inp 2019 REPUBLIQUE DE COTE D ? IVOIRE Union - Discipline - Travail MINISTERE DE L ? ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Institut National Polytechnique Félix HOUPHOUET BOIGNY COURS DE CADASTRE Edition Préparé par M ZIZON

REPUBLIQUE DE COTE D ? IVOIRE Union - Discipline - Travail MINISTERE DE L ? ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Institut National Polytechnique Félix HOUPHOUET BOIGNY COURS DE CADASTRE Edition Préparé par M ZIZONHI T Robert Ingénieur Principal des TP Géomètre Inspecteur des Services Fiscaux CSommaire Introduction PREMIERE PARTIE GENERALITES I- Dé ?nition I- Historique I- Historique du Cadastre en Côte d ? Ivoire DEUXIEME PARTIE MISSION-ORGANISATION-ATTRIBUTION II- II- - II- - II- - II- - II- II- Missions Mission Technique Mission foncière et juridique Mission ?scale et économique Missions induites Organisation Attribution TROISIEME PARTIE DIFFERENTS TYPES DE CADASTRE III- Classi ?cation selon l ? intérêt III- Classi ?cation selon le mode de ? élaboration QUATRIEME PARTIE LA DOCUMENTATION CADASTRALE IV- IV- - IV- - IV- - IV- - IV- IV- - IV- - IV- - IV- - IV- - Documentation graphique Plan cadastrale Tableau d ? assemblage Dossier technique Le plan de titre foncier Documentation littérale Dossier Parcellaire Etats des sections Bottins généraux La Matrice Cadastrale S I G Système d ? Information Géographique CINQUIEME PARTIE EXECUTION DES TRAVAUX CADASTRAUX V- Mise en place des infrastructures cadastrales V- - Construction des bornes V- - Fiches signalétiques des bornes V- la réalisation du parcellaire cadastral V- la réalisation d ? une enquête cadastrale Conclusion CIntroduction De tout temps ?scalité et cadastre ont été liés L'histoire de cette institution est l'une des plus vieilles qui soit puisqu'elle se confond avec l'histoire des peuples En e ?et dès l'origine des sociétés les collectivités pour subvenir à leurs besoins ont naturellement pensé à un prélèvement sur les produits de la richesse la plus apparente la terre La contribution foncière à une origine très lointaine Pour repartir équitablement cette contribution il fallait conna? tre l'étendue et la nature des biens de chacun et en évaluer le revenu d'o? la nécessité d'un état descriptif et évaluatif des propriétés foncières Le Cadastre est un moyen au service du régime foncier de la sécurité de la propriété et du développement économique Il est indispensable aux particuliers et aux entreprises voulant conna? tre une région avant d'investir Il constitue une véritable opération de préinvestissement réduisant les délais d'étude et constituant ainsi un accélérateur des investissements PREMIERE PARTIE GENERALITES CI- DEFINITION Le terme cadastre a pour origine soit d'un mot grec KATASTIKON registre soit d'un mot LATIN CAPISTRATUM registre de l'impôt par tête d'habitant qui signi ?ent tous les deux REGISTRE Le cadastre était donc dé ?ni depuis l'origine des temps comme un ensemble de registres publics portant sur le relevé général de l'impôt par tête d'habitant sur le revenu des terres et ne comportait aucun plan Mais puisqu'il ne sera question ici que de l'aspect technique du cadastre au point de vue de la dé ?nition de la propriété foncière nous allons donner la dé ?nition suivante Le cadastre est l'ensemble des documents dé ?nissant techniquement la propriété foncière et servant à la répartition de l'impôt foncier Il constitue une documentation générale utilisée par l'ensemble des