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Cours controle de la qualite des ouvrages octobre 2015

INSTITUT DE FORMATION TECHNIQUE SUPERIEURE IFTS Département de Génie Civil ème année Cours de Contrôle de la qualité des ouvrages par Ra ?ou TIDJANI-SERPOS Octobre CCours de contrôle de la qualité des ouvrages Chapitre Généralités sur les marchés de travaux GENERALITES SUR LES MARCHES DE TRAVAUX ACTEURS D ? UN MARCHE DE TRAVAUX Ma? trise d ? ouvrage Il est responsable de l ? opération à réaliser assistée s ? il y a lieu de ses mandataires de son promoteur de son ?nancier du futur utilisateur et d ? une Mission de Contrôle Un projet peut être faisable lorsqu ? un décideur disposant à la fois du contrôle du terrain et des moyens de paiement des intervenants dans l ? acte de construire en décide la réalisation Cette décision de construire transforme le décideur en ma? tre d ? ouvrage d ? une opération particulière Il a alors et est le seul à avoir le pouvoir de commander Ce pouvoir de commander est directement lié et subordonné au fait de payer les intervenants en fonction des stipulations des contrats préalablement signés et de la bonne réalisation des prestations correspondantes Seul celui qui paye peut commander Les obligations du ma? tre d ? ouvrage sont multiples Le ma? tre de l ? ouvrage doit dé ?nir les options fondamentales liées à la réalisation de l ? ouvrage qu ? il s ? agisse d ? un ouvrage de b? timent ou de génie civil Ses principales options sont l ? élaboration du programme et la mise en place de l ? enveloppe ?nancière le choix de la mission con ?ée à la ma? trise d ? ?uvre le choix du processus de réalisation des travaux Chacune d ? entre elles pouvant avoir un impact économique technique et ?nancier relève de la seule responsabilité du ma? tre de l ? ouvrage décideur ? Il est donc primordial que les études nécessaires à ces choix soient conduites avant tout engagement du processus de réalisation Le Ma? tre de l ? ouvrage personne physique ou morale peut déléguer à d ? autres personnes physiques ou morales certains pouvoirs nécessairement limités dans un contrat ou un marché Programmateur Le programmateur assure à la ma? trise d ? ouvrage une assistance technique et pratique qui débute dès la dé ?nition des objectifs et peut ne se terminer qu ? à la mise en fonctionnement de l ? édi ?ce Mandataire ou ma? tre d ? ouvrage délégué Le Ma? tre d ? ouvrage responsable de l ? opération à réaliser donc des besoins à satisfaire et de la mise en place de l ? enveloppe ?nancière prévisible peut con ?er à un mandataire l ? exercice en son nom et pour son compte de certaines attributions ? Les conditions d ? intervention du mandataire doivent être précisées dans une convention de mandat conclue avec le Ma? tre d ? ouvrage l ? intervention d ? un mandataire ne saurait dispenser ce dernier de ses obligations et