Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Cours sceance 3 fidic rouge

DROIT DE LA CONSTRUCTION CHAPITRE CONTRAT FIDIC ROUGE CChapitre Contrat FIDIC Rouge Introduction La Fédération Internationale des Ingénieurs-Conseils FIDIC propose toute une gamme de contrats-types pour divers types de projets de construction à l ? échelle internationale ? Le Livre Rouge conditions of contract for construction ? Le Livre Jaune Conditions of contract for Plant and Design- Build ? Le Livre Argent Conditions of Contract for EPC Turnkey Projects ? Le Livre Vert Short Form of Contract utilisé pour les projets de faible montant et faible risque ? Le Livre Blanc pour les relations entre clients et Ingénieurs- conseil ? Le Livre Or Contrat Design-Build-Operate ? Contrat de Sous- Traitance Subcontract avec le Livre Rouge ? Modèle de contrat de soustraitance avec le Livre Jaune CChapitre Contrat FIDIC Rouge Introduction Le chapitre suivant concerne le Livre Rouge Conditions of Contract for Construction For Building and Engineering Works Designed by the Employer Ce type de contrat étant le plus utilisé C ? est un contrat de construction dans tous les projets o? la conception est assurée par l'employeur suivant l'itinéraire d'approvisionnement traditionnel de design O ?re et construction L'entrepreneur est payé sur une base de mesure pour les quantités réelles de travail e ?ectuées Le montant du contrat accepté est basé sur les quantités estimées CChapitre Contrat FIDIC Rouge Contrats FIDIC Rouge en version Francaise Les conditions générales du Fidic Rouge sont résumées comme suit Dé ?nitions et Interprétations Ingénieur et Représentant de l ? Ingénieur Cession et Sous-Traitance Documents Contractuels Obligations Générales Main d ? ?uvre Matériaux Matériel et Exécution du Travail Suspension Démarrage des Travaux et Retard CChapitre Contrat FIDIC Rouge Responsabilité du Fait des Vices - Modi ?cations Additions et Suppressions - Procédure Relative aux Réclamations - Equipement de l ? Entrepreneur Ouvrages Provisoires et Matériaux - Métré des Travaux - Sommes Provisionnelles - Sous-Traitants Désignés - Certi ?cats et Paiements CChapitre Contrat FIDIC Rouge Recours - Risques Spéciaux - Libération de l ? Obligation d ? Exécuter - Règlement des Di ?érents - Noti ?cations - Défaillance du Maitre de l ? Ouvrage - Variation des Coûts et de la Législation - Devises et Taux de Change CChapitre Contrat FIDIC Rouge Dé ?nitions ? Maitre de l'Ouvrage signi ?e la personne nommée dans la Deuxième Partie des présentes Conditions et ses ayants droit exception faite de tout cessionnaire de ladite personne sauf consentement de l'Entrepreneur ?? Propriétaire ? Entrepreneur signi ?e la personne dont la soumission a été acceptée par le Maitre de I' Ouvrage et ses ayants droit ? Sous-Traitant signi ?e toute personne a qui une partie des Travaux a été con ?ée en sous-traitance avec l'accord de l'Ingénieur et ses ayants droit ? Ingénieur signi ?e la personne désignée par le Maitre de l ? Ouvrage a ?n d'agir en qualité d ? ingénieur aux ?ns du Marché ?? Consultant CChapitre Contrat FIDIC Rouge ? Marché signi ?e les présentes Conditions les Spéci ?cations les Plans le Détail Estimatif la Soumission la Lettre d