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Cps er regl 112012 1 ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR PROVINCE DE CHICHAOUA CERCLE DE CHICHAOUA CAIDAT DE LAMZOUDIA COMMUNE RURALE LAMZOUDIA MARCHE N CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES OBJET AMENAGEMENT DES POINTS NOIRS ENTRE OULED KAROUM ET EL

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR PROVINCE DE CHICHAOUA CERCLE DE CHICHAOUA CAIDAT DE LAMZOUDIA COMMUNE RURALE LAMZOUDIA MARCHE N CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES OBJET AMENAGEMENT DES POINTS NOIRS ENTRE OULED KAROUM ET EL HAJJAJ APPEL D ? OFFRE OUVERT Le présent marché est passé après appel d ? o ?re ouvert sur o ?re de prix séance publique en vertu des articles paragraphe alinéa article paragraphe du chapitre III du décret n - - du Moharrem février ?xant les conditions et les formes de passation des marchés de l ? Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle ENTRE LE PRESIDENT DE LA COMMUNE RURALE LAMZOUDIA D ? UNE PART ET MONSIEUR AGISSANT EN MON NOM PERSONNEL ET POUR MON PROPRE COMPTE FAISANT ELECTION DU DOMICILE A INSCRIRE AU REGISTRE DE COMMERCE DE ? ? ? ? ? ? ? ? SOUS LE N ? ? ? ? ? AFFILIEE A LA CNSS SOUS LE N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? PATENTE N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? IDENTIFICATION FISCALE ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? COMPTE BANCAIRE N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? OUVERT A ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Il a été convenu et arrête ce qui suit D ? AUTRE PART C CHAPITRE I DISPOSITIONS GENERALES ET DESCRIPTION DES TRAVAUX Article I- - OBJET DU MARCHE Le présent marché a pour objet la réalisation des travaux d ? aménagement des points noirs entre ouled karoum et el hajjaj Article I- - PROCEDURE DE PASSATION DU MARCHE Le présent marché est passé après appel d ? o ?re ouvert sur o ?re de prix séance publique en vertu des articles paragraphe alinéa article paragraphe du chapitre III du décret n - - du Moharrem février ?xant les conditions et les formes de passation des marchés de l ? Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle Article I- - DEFINITIONS Commune Rurale LAMZOUDIA ? désigne le président du C R LAMZOUDIA Bureau d ? Etudes Technique ? B E T désigne le Bureau d'Etudes Techniques chargé du suivi et du contrôle des travaux représenté par l ? Ingénieur spécialisé Entrepreneur ? désigne la personne physique ou morale titulaire du marché et responsable de son exécution vis-à-vis de la commune Marché ? désigne l'ensemble des documents contractuels énumérés au présent Cahier des Prescriptions Spéciales C P S Article I- - PIECES