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Aoo 145 16 Travaux de réalisation du réseau d ? alimentation en eau potable de la nouvelle station de traitement et d ? épuration des eaux usées de la zone aéroportuaire de Nouasser ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT ET DE LA LOGIST

Travaux de réalisation du réseau d ? alimentation en eau potable de la nouvelle station de traitement et d ? épuration des eaux usées de la zone aéroportuaire de Nouasser ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N TRAVAUX DE RÉALISATION DU RÉSEAU D ? ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA NOUVELLE STATION DE TRAITEMENT ET D ? ÉPURATION DES EAUX USÉES DE LA ZONE AÉROPORTUAIRE DE NOUASSER DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES Page sur CTravaux de réalisation du réseau d ? alimentation en eau potable de la nouvelle station de traitement et d ? épuration des eaux usées de la zone aéroportuaire de Nouasser SOMMAIRE PREAMBULE PARTIE I AVIS D ? APPEL D ? OFFRES PARTIE II REGLEMENT DE LA CONSULTATION CHAPITRE DISPOSITIONS GENERALES ARTCLE OBJET DE L'APPEL D'OFFRES ARTCLE MAITRE D ? OUVRAGE ARTCLE CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D'OFFRES ARTCLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS ARTCLE INFORMATION ET DEMANDE D ? ECLAIRCISSEMENT ARTCLE MODIFICATIONS AU DOSSIER D ? APPEL D'OFFRES ARTCLE LANGUE DE L ? OFFRE ARTCLE JUSTIFICATION DES CAPACITÉS ET DES QUALITÉS DES CONCURRENTS ARTCLE PRESENTATION D'UNE OFFRE TECHNIQUE ARTCLE DEPOT ET RETRAIT DES ECHANTILLONS PROSPECTUS NOTICES OU AUTRES DOCUMENTS TECHNIQUES ARTCLE CONTENU DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTCLE PRESENTATION DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTCLE DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTCLE RETRAIT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTCLE CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ARTCLE DELAI DE VALIDITE DES OFFRES ET DELAI DE NOTIFICATION DE L ? APPROBATION ARTCLE EXAMEN ET EVALUATION DES OFFRES ARTCLE MONNAIE DE L ? OFFRE ARTCLE RESULTATS DEFINITIFS ET JUSTIFICATION DES ELIMINATIONS DE L'APPEL D'OFFRES ARTCLE ANNULATION D'UN APPEL D'OFFRES ANNEXE I MODELE DE DECLARATION SUR L ? HONNEUR ANNEXE II MODELE D ? ACTE D ? ENGAGEMENT PARTIE III CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES CHAPITRE CLAUSES ADMINISTRATIVES Page sur CTravaux de réalisation du réseau d ? alimentation en eau potable de la nouvelle station de traitement et d ? épuration des eaux usées de la zone aéroportuaire de Nouasser ARTCLE OBJET DU MARCHE ARTCLE MODE DE PASSATION DU MARCHE ARTCLE PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ARTCLE REFERENCE AUX TEXTES GENERAUX ARTCLE CONNAISSANCE DU DOSSIER ARTCLE NANTISSEMENT ARTCLE ENTREE EN VIGUEUR ET APPROBATION ARTCLE DOMICILE DU TITULAIRE ARTCLE RESILIATION ARTCLE REGLEMENT DES CONTESTATIONS ARTCLE DOMMAGES ARTCLE CAS DE FORCE MAJEURE ARTCLE DROIT APPLICABLE ARTCLE ASSURANCES ET RESPONSABILITES ARTCLE DROITS DE TIMBRES ET D ? ENREGISTREMENT CHAPITRE CLAUSES TECHNIQUES ARTCLE MAITRE D ? ?UVRE ARTCLE DELAI D ? EXECUTION DU MARCHE ARTCLE MODE DE PAIEMENT ARTCLE PENALITES POUR RETARD ARTCLE PRESENCE DE L ? ENTREPRENEUR SUR LES LIEUX DES TRAVAUX ARTCLE ORGANISATION ET POLICE DE CHANTIER ARTCLE SUJETIONS RESULTANT DE L ? EXECUTION SIMULTANEE DE TRAVAUX INTERESSANT LES DIFFERENTS CORPS D ? ETAT ET ENTREPRISES VOISINES ARTCLE AGREMENT DU PERSONNEL EMPLOYE SUR L ? AEROPORT ARTCLE CAUTIONNEMENT DEFINITIF - RETENUE DE GARANTIE ARTCLE NATURE DES PRESTATIONS ET REVISION DES PRIX ARTCLE RECEPTION PROVISOIRE DES TRAVAUX ARTCLE DELAI DE