Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Cps cym tr 2 Royaume du Maroc Wilaya de la Région de Rabat-Salé-Kenitra Société Rabat Région Aménagement APPEL D ? OFFRE OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N RRA OBJET Travaux d ? éclairage public aux quartiers de proximité Arrondissement Ycoub Al Mansour Tranche

Royaume du Maroc Wilaya de la Région de Rabat-Salé-Kenitra Société Rabat Région Aménagement APPEL D ? OFFRE OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N RRA OBJET Travaux d ? éclairage public aux quartiers de proximité Arrondissement Ycoub Al Mansour Tranche Ville de Rabat Région de Rabat Salé Kenitra CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Appel d ? O ?res Ouvert sur O ?res de prix lancé conformément à l'alinéa paragraphe de l'article et au paragraphe de l'article et à l ? alinéa du paragraphe de l'article du Règlement de Passation des Marchés de la Société Rabat Région Aménagement AOO N RRA Travaux d ? éclairage public aux quartiers de proximité Arrondissement CYM Tranche CRoyaume du Maroc Wilaya de la Région de Rabat-Salé-Kenitra Société Rabat Région Aménagement AO N ? RRA Marché passé par appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix conformément à l'alinéa paragraphe de l'article et au paragraphe de l'article et à l ? alinéa du paragraphe de l'article du Règlement de Passation des Marchés de la Société Rabat Région Aménagement ENTRE LES SOUSSIGNES - Monsieur le Directeur Général de la Société Rabat Région Aménagement désigné ci-après Ma? tre d ? Ouvrage ou MO ? D ? UNE PART Et Monsieur Agissant au nom et pour le compte de Au capital de Inscrit au registre de commerce de Sous le n A ?lié à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale sous le n Titulaire d'un compte bancaire n Ouvert à Faisant élection de domicile au Patente n En vertu des pouvoirs qui lui sont conférés désigné ci-après par le mot Entrepreneur ? IL A ETE ARRETE ET CONVENU CE QUI SUIT D ? AUTRE PART AOO N RRA Travaux d ? éclairage public aux quartiers de proximité Arrondissement CYM Tranche CSOMMAIRE ARTICLE - OBJET DU MARCHE ARTICLE - CONSISTANCE ET LIEUX D ? EXECUTION DES TRAVAUX ARTICLE - PROCEDURE DE PASSATION DU MARCHE ARTICLE - MAITRISE D ? OUVRAGE ARTICLE - DEFINITIONS ARTICLE - PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ARTICLE - TEXTES GENERAUX ARTICLE - TEXTES GENERAUX ERREUR SIGNET NON DEFINI ARTICLE - CONSISTANCE DES TRAVAUX ARTICLE - CONNAISSANCE DU DOSSIER ERREUR SIGNET NON DEFINI ARTICLE - DROITS DE TIMBRE ET D ? ENREGISTREMENT ERREUR SIGNET NON DEFINI ARTICLE - VALIDITE DU MARCHE - DELAIS D ? EXECUTION - PLANNING - PENALITESERREUR SIGNET NON DEFINI ARTICLE - PIECES A DELIVRER A L ? ENTREPRENEUR ERREUR SIGNET NON DEFINI ARTICLE - CAUTIONNEMENT RETENUES DE GARANTIE ERREUR SIGNET NON DEFINI ARTICLE - RECRUTEMENT ET PAIEMENT DES OUVRIERS ERREUR SIGNET NON DEFINI ARTICLE - ASSURANCES ERREUR SIGNET NON DEFINI ARTICLE - SOUS TRAITANCE ERREUR SIGNET NON DEFINI ARTICLE - NANTISSEMENT ERREUR SIGNET NON DEFINI ARTICLE - REVISION DES PRIX ERREUR SIGNET NON DEFINI ARTICLE - NATURE ET COMPOSITION DES PRIX ERREUR SIGNET NON DEFINI ARTICLE - DECOMPTES PROVISOIRES ERREUR SIGNET NON DEFINI ARTICLE - ACOMPTES ERREUR SIGNET NON DEFINI ARTICLE - MONNAIES DU MARCHE ERREUR SIGNET NON DEFINI ARTICLE - IMPOTS ET TAXES ERREUR SIGNET NON DEFINI TOUT RETARD DU A L'IMPORTATION