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Cps travaux el rf rp4115 ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT DE LA LOGISTIQUE ET DE L ? EAU DIRECTION PROVINCIALE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT DE LA LOGISTIQUE ET DE L ? EAU D ? AL HOCEIMA Travaux d ? Elargissement et Renforcement

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT DE LA LOGISTIQUE ET DE L ? EAU DIRECTION PROVINCIALE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT DE LA LOGISTIQUE ET DE L ? EAU D ? AL HOCEIMA Travaux d ? Elargissement et Renforcement de la RP entre Moulay Ahmed Chrif et Jebha sur km Dans la Province d ? Al Hoceima MARCHE N CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Le présent marché est passé par appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix en vertu des dispositions de l ? alinéa ? de l ? article et ? de l ? art et alinéa ? de l ? article du Décret n - - du joumada I mars relatif aux marchés publics Entre Monsieur le Ministre de l ? Equipement du Transport de la Logistique et de l ? Eau représenté par le Directeur Provincial de l ? Equipement du Transport de la Logistique et de l ? Eau d ? Al Hoceima assurant le rôle du Ma? tre d ? Ouvrage ? D ? une part Et Monsieur ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Société anonyme ou SARL au capital ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Activité ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Demeurant à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Inscrit au Registre de Commerce N ? ? ? ? ? ? ? à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Identi ?ant ?scal ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ?lié à la C N S S sous le N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Patente N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Titulaire du compte Bancaire n RIB ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Ouvert à la banque ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Au Nom de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Désigné ci-après par l ? Entrepreneur D ? autre part Il a été décidé et convenu ce qui suit CCHAPITRE I DISPOSITIONS