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Cps traverse ROYAUME DU MAROC WILAYA DE LA REGION TANGER- TETOUANALHOCEIMA Appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix Marché N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? PROJET DES TRAVAUX D ? AMENAGEMENT

ROYAUME DU MAROC WILAYA DE LA REGION TANGER- TETOUANALHOCEIMA Appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix Marché N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? PROJET DES TRAVAUX D ? AMENAGEMENT DE LA TRAVERSEE DE TARGUIST À PROVINCE D ? AL HOCEIMA CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES MARCHE PASSE APRES APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX EN APPLICATION DES ARTICLE ET DU REGLEMENT DE L ? AGENCE AVRIL FIXANT LES CONDITIONS ET LES FORMES DE PASSATION DES MARCHES SPECIFIQUES A L ? AGENCE DU NORD CN ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? PROJET DES TRAVAUX D ? AMENAGEMENT DE LA TRAVERSEE DE TARGUIST À PROVINCE D ? AL HOCEIMA Cahier des Prescriptions Spéciales ENTRE LES SOUSSIGNES Monsieur le Directeur Général de l ? Agence pour la Promotion et le Développement des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume désignée ci-après par Ma? tre d ? Ouvrage ou APDN Monsieur le Gouverneur de la Province d ? Al Hoceima désignée ci-après par Province ou Ma? tre d ? Ouvrage Délégué ? D ? UNE PART ET Monsieur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Faisant élection de domicile au ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Siège social au ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Inscrit e au registre de commerce de ? ? sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Capital de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ?lié e à la C N S S sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Titulaire du compte bancaire n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ouvert à ? ?