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Cps voirie ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR PREFECTURE D ? INEZGANE AIT MELLOUL COMMUNE URBAINE D ? AIT MELLOUL MARCHE N Cahier des prescriptions spéciales C P S TRAVAUX D ? AMENAGEMENT DU MARCHE DE TOMATES CTABLE DES MATIERES CHAPITRE I CLAUSE

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR PREFECTURE D ? INEZGANE AIT MELLOUL COMMUNE URBAINE D ? AIT MELLOUL MARCHE N Cahier des prescriptions spéciales C P S TRAVAUX D ? AMENAGEMENT DU MARCHE DE TOMATES CTABLE DES MATIERES CHAPITRE I CLAUSES ADMINISTRATIVES ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N ARTICLE N - Objet du marché - Dé ?nitions - Description sommaire des travaux - Connaissance du dossier - Mode de passation du marché - Pièces constitutives du marché - Délai d'approbation - Validité du marche - délai d ? exécution - pénalités - Installation du chantier - Programme et cadence des travaux - Cautionnement et retenue de garantie - Domicile de l'entrepreneur - Sujétions résultants de l ? exécution simultanée de travaux étrangers a l'entrepreneur - Sujétions résultants du lieu de travail - Direction et encadrement du chantier - Résiliation - Contestation - Erreurs de documents - Conditions de règlement des travaux - Malfaçons - Sous traitance - Obligations diverses de l'entrepreneur - Plans de recollement - Travaux en régie - Nantissement - Variation des prix - révision des prix Changement dans la masse des ouvrages - Réception provisoire - Réception dé ?nitive - Règlement de la police de voirie - Ordre de service ?? lettres - instructions - Modi ?cations ?? travaux supplémentaires - Prix - Assurances de l'entreprise - Approvisionnements - responsabilité de l'entreprise - Sujétions résultants de l ? exécution simultanée de travaux intéressant di ?érents corps d ? état ou entreprises voisines - Nettoyage du chantier - Frais de timbre et d'enregistrement - Compte prorata - - CTABLE DES MATIERES CHAPITRE II CLAUSES TECHNIQUES A GENERALITE A - OBJET DU PRESENT CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES A - DOCUMENTS TECHNIQUES DE REFERENCE A - COORDINATION DES DIFFERENTS TRAVAUX A - ORGANISATION DU CHANTIER A - IMPLANTATION DES OUVRAGES B PROVENANCE ET QUALITE DES MATERIAUX B - PROVENANCE ET QUALITE DES MATERIAUX EN GENERAL B ?? MATERIAUX POUR CONSTRUCTION DE CHAUSSEES B - INERTES POUR BETON ET MORTIERS LIANTS HYDRAULIQUES B - LIANTS HYDRAULIQUES C MODE DE REALISATION DES TRAVAUX C -TERRASSEMENT C ETABLISSEMENT DES PROFILS DE PLATE - FORME C REALISATION DE CHAUSSEES ET PARKINGS C ESSAIS DE CONTROLE CHAPITRE III DESCRIPTION DES OUVRAGES DESCRIPTIONS DES OUVRAGES - MODE DE REGLEMENT BORDEREAU DES PRIX DETAIL ESTIMATIF - - ? CROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR PREFECTURE D ? INEZGANE AIT MELLOUL COMMUNE URBAINE D ? AIT MELLOUL MARCHE N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? TRAVAUX D ? AMENAGEMENT DU MARCHE DE TOMATES Marché passé après appel d'o