Djibouti middle east and north africa p162901 djibouti integrated slum upgrading project procurement plan
Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized Public Disclosure Authorized PLAN DE PASSATION DE MARCHÉS Texte Information sur le Projet Djibouti Projet Intégré de Résorption des Bidonvilles P Agence d ? exécution du Projet Fonds de l ? Habitat Date du plan de passation des marchés novembre Période couverte par ce plan de passation des marchés juillet - décembre Préambule Conformément au paragraphe du ??Règlement de Passation des Marchés pour les Emprunteurs sollicitant le Financement de Projets d ? Investissement FPI ? Juillet ??Règlement de Passation des Marchés ? le Système électronique de la Banque de suivi systématique des transactions de marchés publics STEP sera utilisé pour préparer valider et actualiser les plans de passation des marchés et e ?ectuer toutes les transactions liées à la passation des marchés du projet Ce texte ainsi que les tableaux du plan de passation des marchés présents dans STEP constituent le plan de passation des marchés du projet Les conditions suivantes s'appliquent à toutes les activités de passation de marchés du plan de passation de marchés Les autres éléments du plan de passation des marchés tels que requis au paragraphe du Règlement de passation des marchés sont énoncés dans STEP Les Dossiers types de passation des marchés publics de la Banque devront être utilisés pour tous les contrats soumis à la concurrence internationale ainsi que pour tous les autres contrats soumis à cette obligation telle que spéci ?ée dans les tableaux du plan de passation des marchés de STEP Procédures nationales de passation des marchés En accord avec le paragraphe du Règlement de passation des marchés dans le cas o? la procédure de passation des marché se fera au niveau national telle que spéci ?ée dans les tableaux du plan de passation des marchés inclus de STEP les procédures nationales de passation des marchés du pays considéré pourront être utilisées Si l ? Emprunteur utilise ses propres procédures d ? appel d ? o ?res national ouvert telles qu ? énoncées dans la Loi n AN ème L portant Nouveau Code des Marchés Publics ces arrangements sont soumis aux dispositions du paragraphe du Règlement de passation des marchés Public Disclosure Authorized CLorsque l ? Emprunteur utilise d ? autres procédures que l ? appel d ? o ?res national ouvert ces procédures devront être en accord avec les dispositions du paragraphe du Règlement de passation des marchés Crédit-bail tel que spéci ?é au paragraphe du Règlement de Passation des marchés Sans objet ? Achat de biens d ? occasion tel que spéci ?é au paragraphe du Règlement de Passation des Marchés Sans objet ? Préférence nationale telle que spéci ?ée au paragraphe du Règlement de Passation des Marchés Fournitures et Travaux Fournitures ne s ? applique pas Travaux ne s ? applique pas CPROCUREMENT PLAN Djibouti Djibouti Integrated Slum Upgrading Project General Information Country Djibouti Bank ? s Approval Date of the Original Procurement Plan - - Revised Plan Date s comma delineated leave blank if none - - Project ID P GPN Date
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