Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Fascicule 71 fourniture et pose des conduites d x27 adduction et de distribution d x27 eau pdf 1

TEXTES OFFICIELS LOGEM E N T Ressaisie DTRF FOURNITURE ET POSE DE CONDUITES D ?ADDUCTION ET DE DISTRIBUTION D ?EAU Fascicule Cahier des clauses techniques générales N - T O MINISTÈRE DE L ?ÉQUIPEMENT DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF CMINISTÈRE DE L ?ÉQUIPEMENT DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Direction des a ?aires économiques et internationales MINISTÈRE DE L ?ÉCONOMIE DES FINANCES ET DE L ?INDUSTRIE Commission centrale des marchés groupe permanent d ?étude des marchés de travaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES FASCICULE FOURNITURE ET POSE DE CONDUITES D ?ADDUCTION ET DE DISTRIBUTION D ?EAU Le présent fascicule est publié sous le n - T O du Bulletin o ?ciel du ministère de l ?équipement des transports et du logement BOMETL Il est di ?usé par la Direction des Journaux o ?ciels rue Desaix Paris Cedex Toutes observations ou demandes de renseignements au sujet de ce fascicule doivent être adressées - soit au secrétariat général de la Commission centrale des marchés tour de Lyon rue de Bercy Paris Cedex - soit au secrétariat technique du GPEM TMO Conseil général des ponts et chaussées e section tour Pascal B Paris - La Défense Cedex Ressaisie DTRF CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF C-I- FASCICULE CIRCULAIRE N - DU JANVIER relative aux mesures d ?application aux travaux relevant du ministère de l ?équipement des transports et du logement du fascicule Fourniture et pose de conduites d ?adduction et de distribution d ?eau ? du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux passés au nom de l ?Etat NOR EQUE C Texte s source s décret n - du janvier JORF du janvier Texte s abrogé s néant Texte s modi ?é s néant Mots clés CCTG Publiée BO Destinataires Pour attribution Madame et Messieurs les préfets de région directions régionales de l ?équipement centres d ?études techniques de l ?équipement de Méditerranée du Sud-Ouest de NordPicardie de Lyon de l ?Ouest et de Normandie-Centre services de la navigation du Nord-Est du Nord-Pas-de-Calais Rhône-Saône de la Seine de Strasbourg et de Toulouse services maritimes et de navigation de Gironde du Languedoc-Roussillon et à Nantes services spéciaux des bases aériennes du Sud-Est du SudOuest et de l ?Ile-de-France Mesdames et Messieurs les préfets de département directions départementales de l ?équipement direction de l ?équipement de Mayotte et de Saint-Pierre et Miquelon services maritimes des ports de Boulogne-sur-Mer et de Calais du Nord Dunkerque de la Seine-Maritime Le Havre et Rouen et des Bouches-du-Rhône Marseille services spéciaux des bases aériennes du Sud-Ouest du Sud-Est et de l ?Ile-de-Fran ce ports autonomes de Dunkerque Le Havre Rouen Nantes Saint-Nazaire Bordeaux Marseille Strasbourg Paris et la Guadeloupe services de l ?aviation civile de Nouméa Papeete et Moroni Messieurs les directeurs des services techniques centraux Monsieur le directeur général d ?Aéroports de Paris Monsieur le directeur général de la SNCF Monsieur le directeur général d ?EDF-GDF Ressaisie DTRF CFASCICULE II - Pour information Messieurs les directeurs et chefs