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Fascicule n070 TEXTES OFFICIELS LOGEMENT Ressaisie DTRF OUVRAGES D ?ASSAINISSEMENT FASCICULE N N - T O MINISTÈRE DE L ?ÉQUIPEMENT DU LOGEMENT ET DES TRANSPORTS CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF CIII TABLE DES MATIÈRES Circulaire n -

TEXTES OFFICIELS LOGEMENT Ressaisie DTRF OUVRAGES D ?ASSAINISSEMENT FASCICULE N N - T O MINISTÈRE DE L ?ÉQUIPEMENT DU LOGEMENT ET DES TRANSPORTS CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF CIII TABLE DES MATIÈRES Circulaire n - du er juillet relative à la révision du fascicule n Ouvrages d ?assainissement ? du Cahier des Clauses techniques Générales applicables aux marchés de travaux publics relevant des services de l ?équipement C C T G V Extrait du décret n - du janvier relatif à la composition du Cahier des Clauses techniques Générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modi ?ant divers fascicules IX Composition du groupe de travail chargé de la révision du fascicule n XI Pages Fascicule n Table des matières XV Annexes Ressaisie DTRF CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF CV MINISTÈRE DE L ?ÉQUIPEMENT DU LOGEMENT ET DES TRANSPORTS Direction des A ?aires Economiques et Internationales CIRCULAIRE N - DU er JUILLET RELATIVE AU FASCICULE N OUVRAGES D ?ASSAINISSEMENT ? DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES APPLICABLES AUX MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX NOR EQUE C Texte abrogé Circulaire du n - du mars et pièces annexes Ressaisie DTRF Le ministre de l ?Equipement du Logement et des Transports à Messieurs les directeurs et chefs de service de l ?administration centrale Monsieur le vice- président du conseil général des Ponts et Chaussées CVI Messieurs les inspecteurs généraux coordonnateurs des missions d ?inspection générale territoriale Messieurs les inspecteurs généraux chargés d ?une circonscription d ?inspection des services maritimes ou de navigation Messieurs les préfets de région à l ?attention - des directions régionales de l ?équipement - des centres d ?études techniques de l ?équipement d ?Aix-en-Provence Bordeaux Lille Lyon Metz Nantes et Rouen - des services de navigation - des ports autonomes de Dunkerque Le Havre Rouen Saint-Nazaire Bordeaux Marseille Strasbourg Paris et la Guadeloupe - des services spéciaux des bases aériennes des Bouches-du- Rhône de la Gironde et de l ?Ile-de-France Messieurs les préfets à l ?attention - des directions départementales de l ?équipement - des services maritimes des ports de Boulogne et de Calais du Nord Dunkerque de la Seine-Maritime Le Havre et Rouen de la Loire-Atlantique Nantes de la Gironde Bordeaux et des Bouches-du-Rhône Marseille Monsieur le chef du service technique des bases aériennes Messieurs les chefs de l ?aviation civile de Nouméa et Papeete Messieurs les directeurs et chefs de service des travaux maritimes de Toulon Brest Lorient Cherbourg et Rochefort Monsieur le directeur général d ?Aéroports de Paris Monsieur le directeur du laboratoire central des Ponts et Chaussées Monsieur le directeur du service d ?études techniques des routes et autoroutes La présente circulaire porte à votre connaissance le nouveau fascicule tel qu ?il résulte de la révision de la rédaction de Cette nouvelle version a été approuvée par décret n - du janvier dont un extrait est donné ci-après et prend e ?et le er juillet Ressaisie DTRF CVII Par rapport à la rédaction de les modi ?cations portent essentiellement sur les