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Almanach tva 2020 ALMANACH TVA CALMANACH TVA C C ème édition er tirage Almanach TVA est une publication de Larcier Pour tout renseignement veuillez nous contacter ou service clients indicator-larcier be www indicator-larcier be ? Lefebvre Sarrut Belgium S

ALMANACH TVA CALMANACH TVA C C ème édition er tirage Almanach TVA est une publication de Larcier Pour tout renseignement veuillez nous contacter ou service clients indicator-larcier be www indicator-larcier be ? Lefebvre Sarrut Belgium SA Rue Haute Loft B- Bruxelles Malgré tous les soins apportés à l ? Almanach TVA des erreurs peuvent avoir été commises L ? éditeur et la rédaction déclinent toute responsabilité en la matière Les informations contenues dans le présent ouvrage sont actualisées au Aucune partie de cette publication ne peut être reproduite enregistrée par n ? importe quel procédé ou transmise sous n ? importe quelle forme ou par n ? importe quel moyen électronique mécanique photographique ou disque sans la permission préalable con ?rmée par écrit de l ? éditeur ISBN - - - - D NUR CPréface L ? année et le début de cette année ont à nouveau démontré que la législation TVA évolue à vitesse supersonique Elle a connu des changements nombreux aussi bien au niveau européen que national L ? Almanach TVA est un outil concis mais performant destiné aux nombreuses personnes désireuses d ? appréhender la problématique de plus en plus complexe de la TVA sans perdre de temps En ?n comme les années précédentes la rédaction de l ? Almanach TVA a été con ?ée aux auteurs du Guide expert TVA Le Guide expert TVA est l ? ouvrage de référence complet et détaillé sur la législation TVA qui est publié depuis deux décennies Parallèlement à cet ouvrage est apparu le besoin de disposer d ? une version plus succincte et plus maniable rédigée en un langage clair et limpide Les auteurs ont voulu répondre à ce besoin en collaborant à l ? Almanach TVA En outre le texte de l ? Almanach vous renvoie à la jurisprudence aux textes légaux aux circulaires ? Nous sommes persuadés que cet ouvrage sera pour vous un instrument de travail aisé et pratique à utiliser Les auteurs Yves Bernaerts ?? Julien Brouckaert ?? Luc Heylens CCHAPITRE Introduction CHAPITRE Assujettissement CHAPITRE Les opérations imposables CHAPITRE Importation CHAPITRE Base d ? imposition CHAPITRE Taux CHAPITRE Exemptions CHAPITRE Régime de la déduction CHAPITRE Les restitutions CHAPITRE Obligations CHAPITRE La déclaration CHAPITRE Les régimes particuliers CHAPITRE Moyens de preuve CHAPITRE Sanctions CHAPITRE Poursuites ?? Instances ?? Sûretés données au Trésor CHAPITRE Prescriptions CSOMMAIRE Préface CHAPITRE Introduction La taxe sur le chi ?re d ? a ?aires Historique Les directives européennes Introduction de la TVA en Belgique Élargissements de l ? Union européenne Taux de TVA applicables dans les di ?érents États membres Seuils applicables dans la CE Liste des opérations hors champ CHAPITRE Assujettissement L ? assujetti Dé ?nition de l ? assujetti Caractéristiques essentielles Caractéristiques subsidiaires Catégories d ? assujettis L ? assujetti ordinaire L ? exploitant agricole forfaitaire La petite entreprise ?? Régime de la franchise L ? assujetti exonéré L ? assujetti occasionnel L ? assujetti occasionnel volontaire L ? assujetti occasionnel d ? o ?ce Unités TVA Introduction En vigueur