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AUDIT COMMITTEE INSTITUTE Outil Exemple de charte du comité d ? audit Les comités d ? audit jouent un rôle majeur dans la supervision et le contrôle de l ? information comptable et ?nancière d ? un groupe L ? élaboration et la di ?usion de la charte du comité d ? audit permettent aux actionnaires d ? apprécier le rôle et les responsabilités du comité et aux membres de celui-ci de mieux s ? acquitter de leurs obligations La charte doit permettre aux comités d ? audit de s ? assurer que tous les domaines entrant sous sa responsabilité sont bien couverts Composition Les auditeurs externes ou les auditeurs internes peuvent demander qu ? une réunion soit organisée s ? ils l ? estiment nécessaire Le comité est une émanation du conseil nommé par ce dernier Au moins des membres du comité sont des administrateurs indépendants de la société Le comité se compose au minimum de trois membres Le quorum est ?xé à deux membres Le conseil choisit le président du comité parmi les administrateurs indépendants Un membre du comité d ? audit doit disposer d ? une expertise ?nancière avérée Durée Pouvoirs Le conseil autorise le comité à ?? ?? examiner tout domaine entrant dans le cadre de ses attributions ?? ?? recevoir toutes les informations nécessaires à l ? accomplissement de sa mission et se faire communiquer tous les documents qu ? il estime utiles ?? ?? obtenir des conseils auprès d ? experts indépendants de la société et s ? assurer de la présence d ? intervenants disposant de l ? expérience et de l ? expertise appropriées s ? il l ? estime nécessaire Le comité ?xe la durée du mandat de ses membres les règles de révocation et renouvellement règles de révocation et renouvellement Secrétaire Le comité choisit un secrétaire parmi ses membres Présence aux réunions Seuls les membres du comité d ? audit sont autorisés à assister aux réunions du comité d ? audit Le président les autres administrateurs indépendants le directeur général le directeur ?nancier le responsable de l ? audit interne les auditeurs externes ou toute autre personne peuvent assister aux réunions sur invitation du comité uniquement Au moins une fois par an le comité d ? audit doit se réunir pour s ? entretenir avec les auditeurs internes et externes en l ? absence des membres de la direction Il est préférable que le comité d ? audit rencontre les auditeurs internes et les auditeurs externes au cours de réunions distinctes Fréquence des réunions Missions Les missions du comité comprennent notamment Gestion des risques et contrôle interne ?? ?? Apprécier l ? e ?cacité des systèmes mis en place par la direction pour identi ?er évaluer gérer et contrôler les risques ?nanciers et non ?nanciers ?? ?? Surveiller le bon fonctionnement du contrôle interne relatif à l ? élaboration et au traitement de l ? information comptable et ?nancière ?? ?? Examiner les procédures de la société relatives à la