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Definition et evolution de la ps

Dé ?nition et évolution de la prévoyance sociale Master Sciences juridiques ?? S Prévoyance sociale Réalisé par SOUHAILA ROUDANI LAILA HARROUNI ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? BOUISSANE BADR AIT FILALI Encadré par Professeur EL MENOUALI FATHALLAH Année universitaire CIntroduction La sécurité ? sociale est dé ?nie tantôt par référence aux institutions chargées d ? assurer des prestations à caractère social aux travailleurs et à leurs familles tantôt par rapport à ? l ? objectif de protection de la population contre les risques de détérioration de santé et de perte de revenus Les deux sens se complètent en fait pour désigner le droit conféré ? à chaque personne de jouir de la protection contre les aléas économiques dans le cadre des solidarités sociales protégées par l ? Etat Les régimes de sécurité ? sociale remplissent une fonction importante de couverture de risques et de transferts ?nanciers sous forme d ? allocations familiales et de remplacement du revenu via des indemnités journalières de maladie et de maternité ? et via des pensions de retraite d ? invalidité ? et de survivants au béné ?ce des salariés du secteur privé des fonctionnaires et des agents de l ? État L ? histoire de la sécurité sociale a vu le jour au eme siècle plus précisément depuis par la création du premier régime de retraite ? pour les marins par Colbert Toutefois l ? institutionnalisation d ? un système complet d ? assurances sociales n ? a vu le jour qu ? entre et en Allemagne Or depuis un enchainement de loi et de réforme s ? est mis en place en répondant aux évolutions des sociétés en Europe Au Maroc ce n ? est qu ? en période de protectorat que les origines du système de sécurité sociale puisent leur fondement En e ?et l ? introduction d ? un système de sécurité sociale eut lieu pour la première fois relativement à l ? assurance sociale au pro ?t uniquement des travailleurs français détachés au Maroc Comme dans la majorité des pays dans le monde notamment le Maroc les dispositifs du système de protection sociale ont été développé de manière fragmentée sur une échéance progressive de longue durée Aujourd ? hui le Maroc se dote de deux système de sécurité sociale Le premier est dit partiellement contributif CMR RCAR CNSS CNOPS ? tandis que le second est dit non-contributif Tayssir Kafala INDH ? Ces dispositifs furent introduits progressivement a ?n de répondre à des problématiques sociales constamment dans l ? émergence Pr FILALI MEKNASSI R Polycopié Cours de Sécurité sociale S Introduction générale ? CDe ce qui précède il parait nécessaire de déceler la problématique suivante Dans quelle mesure l ? évolution du système de la prévoyance sociale a pu faire face aux risques sociaux émergent Pour la commodité de l ? exposé présent nous allons traiter en premier lieu une traçabilité historique de la prévoyance sociale depuis son apparition jusqu ? en date