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Droit d x27 auteur cours DROIT D ? AUTEUR Cours codi ?é sur code de propriété intellectuelle Exam est ? à commenter pdt mns Certains auteurs combattent pr Dt aut à la française d ? autres au sein de l ? UE INTRODUCTION ASPECT GENERAL Dt auteur est nom tra

DROIT D ? AUTEUR Cours codi ?é sur code de propriété intellectuelle Exam est ? à commenter pdt mns Certains auteurs combattent pr Dt aut à la française d ? autres au sein de l ? UE INTRODUCTION ASPECT GENERAL Dt auteur est nom traditionnel issu de Loi Mais c ? est aspect de proprio littéraire et artistique qui constitue ere partie du code de la propriété intellectuel c ? est aussi appellation militante Dt d ? auteur est traditionnellement une branche du droit civil ceux qui ft droit d ? auteur ft pas propriété industriel qui est dt a ?aires El fondametal est que c un dt special Il faut mesurer les rapports entre ce droit special et le droit commun dt opbligation dt respo civile car dt d ? auteur a pr obj d ? accorder une protection juridique a un auteur sur une ?uvre d ? esprit en lui reconnaissant un dt axclusif lui seul peut l ? exercer c sa poropriete au sens dt reel sur sa creation -Dt qui va assurer une rémuneration car il va ceder ces droits d ? exploitation un auteur sans editeur ne gagne rien -Dt qui permet à l ? auteur de conserver la possibilité de proteger sa creation dt de defendre l ? integrite de son droit Il y a tjrs un lien entre dt et auteur m s ? il cede ses dts d ? exploitation Droit auteur est un droit special qui s ? applique si certaines conditions sont remplies Qu ? est-ce qu ? un auteur une creeation intellectuelle Si on rentre ds legislation alors on pro ?te des garanties sinon non IMPORTANT car on peut avoir creation qui ne remplisse pas condition du dt auteur MAIS qui st protegees sur d ? autres terrains juridiques dt commun souvent ex un annuaire papier est copié pers pro ?te du travail d ? autrui annuaire ne peut rentrer ds categorie dt d ? auteur dc on va chercher un autre fondement juridique responsabilité civile dc dt commun action en concurrence deloyale Annuaire inverse a été condamné à verser DI à France telecom e el lorsdqu ? on est pas ds chp application dt auteur on peut aller sur terrain de proprio industriel et parfois on pêut m cumuler cf ? - - ainsi que dt auteur et legislation speciale relative aux dessins et modeles voire dt auteur marques dessins et modeles soit les Enjeu de dt d ? auteur n ? est pas de savoir si on accorde ou non protection car la plupart du tps le dt fourni une reponse dt commun proprio indu MAIS à quel titre on doit proteger une creation au titre du dt auteur dt commun proprio iundustriel C la question centrale depuis Dt auteur doit il etre reserver pr certaines creations C debat essentiel Est-il reserver a certaines creations artistiques exclut-il des creations industriels A l ? oriogien ilo est concu pr livre et creation artistique On voyait pas rentrer creation