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Guide d accompagnement cooperatives de travailleurs actionnaires

COOPÉRATIVES DE TRAVAILLEURS ACTIONNAIRES GUIDE DE DÉMARRAGE ET DE FONCTIONNEMENT D ? UNE COOPÉRATIVE DE TRAVAILLEURS ACTIONNAIRE CTA CGUIDE DE DÉMARRAGE ET DE FONCTIONNEMENT D ? UNE COOPÉRATIVE DE TRAVAIL- LEURS ACTIONNAIRE CTA L ? information contenue dans ce document n ? a aucun e ?et liant sur toute autorité administrative ou judiciaire ayant à se prononcer sur un litige Note Dans ce document le genre masculin est employé sans aucune discrimination et uniquement dans le but d ? alléger le texte CGuide de démarrage et de fonctionnement d ? une CTA - Page ii CREMERCIEMENTS Le Conseil québécois de la coopération et de la mutualité tient à remercier les membres du comité qui ont rendu possible la réalisation de ce guide de démarrage et de fonctionnement d ? une coopérative de travailleurs actionnaire Leur expertise et leurs précieux conseils nous ont permis de réaliser cet outil Merci à Léopold Beaulieu Fondaction Claude Carbonneau Investissement Québec Ronald Gravel et Yvon Létourneau Desjardins capital de risque Jacques Lemieux Fédération des coopératives de développement régional du Québec Jocelyn Lessard Fédération québécoise des coopératives forestières Bruno Montour Conseil québécois de la coopération et de la mutualité François Vaudreuil et Jocelyn Lavoie Centrale des syndicats démocratiques CSD Jean Verville et Jean-Claude Guérard Fédération des coopératives de travailleurs actionnaires du Québec Lise Jacob Direction des coopératives du ministère du Développement économique de l ? Innovation et de l ? Exportation Michel Clément Direction des coopératives du ministère du Développement économique de l ? Innovation et de l ? Exportation Sylvie Richard Direction des coopératives du ministère du Développement économique de l ? Innovation et de l ? Exportation Guylaine Morin Direction des coopératives du ministère du Développement économique de l ? Innovation et de l ? Exportation Le Conseil tient à souligner la remarquable contribution de Bruno Montour qui a mené ce projet de main de ma? tre avant de nous quitter pour un autre monde Merci à Josée Tremblay du Conseil québécois de la coopération et de la mutualité qui a pris le relais de ce dossier en collaboration avec Sylvain Lévesque de la Direction des coopératives du ministère du Développement économique de l ? Innovation et de l ? Exportation et l ? équipe de rédaction Nous remercions également le ministère du Développement économique de l ? Innovation et de l ? Exportation pour son appui ?nancier pour la production de ce guide Merci à tous pour votre généreuse contribution La présidente- directrice générale Hélène Simard Guide de démarrage et de fonctionnement d ? une CTA - Page iii CGuide de démarrage et de fonctionnement d ? une CTA - Page iv CTABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION GÉNÉRALE PREMIÈRE PARTIE COMPRENDRE L ? ORIGINALITÉ D ? UNE CTA Introduction Chapitre Concepts et principes de fonctionnement d ? une CTA Dé ?nition mission champs d ? action Dé ?nition Mission Champs d ? action Participation à la propriété au pouvoir et aux résultats dans la CTA Participation à la propriété de la CTA Participation aux