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Guide lme Direction de sécurité l ? Aviation civile Direction navigabilité opérations la de eLt ISTE MINIMALE D ? ÉQUIPEMENTS Edition Version Guide CDIRECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE GUIDE DSAC LISTE MINIMALE D ? EQUIPEMENT Edition Page Version du G

Direction de sécurité l ? Aviation civile Direction navigabilité opérations la de eLt ISTE MINIMALE D ? ÉQUIPEMENTS Edition Version Guide CDIRECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE GUIDE DSAC LISTE MINIMALE D ? EQUIPEMENT Edition Page Version du GUIDE POUR L ? APPROBATION DE LME Liste des modi ?cations Edition et version Date Modi ?cations Ed Version Création Ed Version Ed Version Ed Version Ed Version Extension de l ? applicabilité aux exploitations spécialisées SPO Clari ?cation du ? en tant que moyen de conformité recommandé par la DSAC Elaboration d ? une MEL pour un aéronef dont aucune MMEL n ? est approuvée Insertion de l ? item autre moyen de navigation ? dans l ? annexe Précisions apportées au ? Procédures o et m ? Précisions apportées au ? et renvoi au ? Précisions dans le logigramme Ajout d ? une référence réglementaire au ? Evolution de la MEL ? Insertion en du paragraphe Utilisation des Spéci ?cations de Certi ?cation CS - ? Intégration du ? et des annexes et associé aux approbations particulières ORO MLR f et ORO MLR j Précision sur l ? applicabilité du SC-CS -GEN-MMEL H Ajout dans le ? d ? éléments liés à l ? adaptation d ? une MEL Ajout du ? Approbation d ? une MEL lié à des opérations PBN ? Applicabilité de la MEL aux organismes de formation exploitant des aéronefs complexes Cas des avions opérés dans di ?érents types d ? exploitation CAT NCC SPO NCO Précisions sur les enregistreurs de paramètres dans les hélicoptères ? Insertion du paragraphe sur les NSRE ? CDIRECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE Approbation du document GUIDE DSAC LISTE MINIMALE D ? EQUIPEMENT Edition Page Version du PREAMBULE La liste minimale d ? équipement LME ou Minimum Equipement List MEL ? est un document opérationnel listant les équipements et fonctions pouvant être inopérants pour un vol donné sous certaines conditions Le cadre de la MEL est introduit au point a de l ? Annexe IV du règlement EU No Ce document s ? appuie si elle existe sur une liste minimale d ? équipement de référence LMER ou Master Minimum Equipement List MMEL ? Ce guide présente tout d ? abord le processus de traitement de la demande d ? approbation d ? une LME les éléments nécessaires à la composition du dossier puis les moyens de conformité Il est destiné aux inspecteurs de surveillance de la DSAC ainsi qu ? aux exploitants de transport aérien commercial CAT à ceux e ?ectuant des exploitations non-commerciales sur aéronefs motorisés complexes NCC et à ceux réalisant des exploitations spécialisées SPO Il est également destiné aux organismes de formation exploitant des aéronefs complexes redevable de la Part- NCC Pour ces aéronefs un renvoi vers l ? ORO MLR sera ajouté dans un paragraphe de la Part-NCC a ?n de préciser le cadre d ? élaboration et d ? approbation de la MEL Opinion En attendant la modi ?cation du règlement la note DSAC PN FOR