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Guide sur les etats financiers des organismes sans but lucratif r2 00042

G ?? uide sur les états ?? ?nanciers des organismes ?? ??sans but lucratif ?? QUESTIONS QUE LES ADMINISTRATEURS ?? ??DEVRAIENT POSER CAHIERS D ? INFORMATION À L ? INTENTION DES ADMINISTRATEURS CGuide sur les états ?nanciers des organismes sans but lucratif QUESTIONS QUE LES ADMINISTRATEURS DEVRAIENT POSER Le présent document initialement publié par l ? Institut Canadien des Comptables Agréés en a été mis à jour par les Comptables professionnels agréés du Canada CCatalogage avant publication de Bibliothèque et Archives Canada Guide sur les états ?nanciers des organismes sans but lucratif questions que les administrateurs devraient poser Traduction de A guide to ?nancial statements of not-for-pro ?t organizations questions for directors to ask ISBN - - - - États ?nanciers Associations sans but lucratif I Institut canadien des comptables agréés II Titre HF B H ? C - - Les documents de la Société Alzheimer du Canada et de la Société canadienne du cancer ont été réimprimés avec leur permission ? L ? Institut Canadien des Comptables Agréés rue Wellington Ouest Toronto Ontario M V H CG U IDE SU R LES É TATS FINAN CIERS DES ORGAN ISM ES SANS B UT LUC R ATIF Préface Le Conseil sur la surveillance des risques et la gouvernance de l ? Institut Canadien des Comptables Agréés a élaboré le présent guide pour aider les administrateurs d ? organismes sans but lucratif OSBL à comprendre les états ?nanciers des organismes qu ? ils servent Bien qu ? un conseil d ? administration puisse déléguer les aspects détaillés de la surveillance ?nancière à l ? un de ses comités il incombe à chaque administrateur de s ? assurer personnellement qu ? il comprend l ? information ?nancière qui lui est fournie et les conséquences ?nancières de ses décisions et actions On s ? attend à ce que les administrateurs posent des questions jusqu ? à ce qu ? ils aient obtenu des réponses satisfaisantes à l ? égard de l ? information ?nancière de leur organisme et de la direction dans laquelle l ? organisme s ? est engagé La compréhension des états ?nanciers est une condition essentielle à une surveillance e ?cace des a ?aires ?nancières de l ? organisme Les états ?nanciers des OSBL peuvent faire appel à des méthodes comptables qui ne sont pas utilisées par les entreprises à but lucratif Les OSBL sont très variés et vont des petits groupes constitués entièrement de bénévoles jusqu ? aux grands organismes hautement complexes Certains de ces organismes mais pas tous ont le statut d ? organismes de bienfaisance Le présent document s ? adresse aux OSBL qui compte tenu de leur taille ont besoin d ? une équipe de direction et font appel aux services d ? un auditeur externe Les exemples d ? états ?nanciers présentés dans le présent guide reposent sur l ? hypothèse que l ? organisme a le statut d ? organisme de bienfaisance Le guide se révélera néanmoins fort utile pour les administrateurs d ?