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Iso partie1 procedures v8 ISO IEC TMB Date - - Version corrigée - - Directives ISO IEC Partie Supplément ISO consolidé ?? Procédures spéci ?ques à l ? ISO ISO IEC Directives Part Consolidated ISO Supplement ?? Procedures speci ?c to ISO Huitième édition E

ISO IEC TMB Date - - Version corrigée - - Directives ISO IEC Partie Supplément ISO consolidé ?? Procédures spéci ?ques à l ? ISO ISO IEC Directives Part Consolidated ISO Supplement ?? Procedures speci ?c to ISO Huitième édition Edition basée sur la treizième édition des Directives ISO IEC Partie CDirectives ISO IEC Partie Supplément ISO consolidé Sommaire Page INTRODUCTION AU SUPPLÉMENT ISO CONSOLIDÉ vii Avant- propos viii Organisation et responsabilité pour les travaux techniques Rôle du bureau de gestion technique Groupes consultatifs auprès du bureau de gestion technique Travaux techniques communs Rôle du Secrétaire général Création des comités techniques Création des sous- comités Participation aux travaux des comités techniques et des sous-comités Présidents des comités techniques et des sous-comités Secrétariats des comités techniques et des sous- comités Comités de projet Comités de rédaction Groupes de travail Groupes ayant des fonctions consultatives auprès d ? un comité Groupes ad hoc Liaisons entre comités techniques Liaisons entre l'ISO et l ? IEC Liaisons avec d'autres organisations Élaboration des Normes internationales L'approche par projet Stade préliminaire Stade proposition Stade préparation Stade comité Stade enquête Stade approbation Stade publication Maintenance des livrables Corrections et amendements Autorités de mise à jour Organismes d ? enregistrement Droits d'auteur Référence à des dispositions faisant l ? objet de brevets voir aussi Annexe I Élaboration d ? autres livrables Spéci ?cations techniques Spéci ?cations accessibles au public Spéci ?cations publiquement disponibles PAS Rapports techniques Réunions Généralités Procédure de convocation d'une réunion Emploi des langues lors des réunions Annulation des réunions Di ?usion des documents Participation à distance aux réunions de comités ii ? ISO IEC ?? Tous droits réservés CDirectives ISO IEC Partie Supplément ISO consolidé Appels Généralités Appel contre une décision de sous-comité Appel contre une décision de comité technique Appel contre une décision du bureau de gestion technique Avancement des travaux pendant une procédure d'appel ANNEXES ISO IEC Annexe A normative Guides A Introduction A Stade proposition A Stade préparation A Stade comité A Stade enquête A Stade publication A Annulation d ? un Guide A Procédure pour transformer un Guide en Norme internationale ISO Annexe B normative Procédures ISO IEC de liaison et d'attribution des travaux B Introduction B Considérations générales B Création de nouveaux comités techniques B Coordination et attribution des travaux entre les comités techniques de l'ISO et de l'IEC Annexe C normative Justi ?cation des propositions pour l ? établissement de normes C Généralités C Termes et dé ?nitions C Principes généraux C Éléments à préciser lors de la proposition d'un nouveau domaine d ? activité technique ou d'une étude nouvelle Annexe D normative Ressources des secrétariats et quali ?cations des secrétaires D Termes et dé ?nitions D Ressources d'un secrétariat D Exigences pour un secrétaire Annexe E normative Politique générale concernant l'emploi des langues E L'expression et la communication dans la vie internationale E Emploi des langues dans les travaux techniques E Normes internationales E Autres publications élaborées par les comités techniques E Documents pour les réunions des comités