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Joe 20091217 0292 p000 décembre JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE Sommaire Jeudi décembre N SOMMAIRE ANALYTIQUE Décrets arrêtés circulaires textes généraux Premier ministre Arrêté du décembre portant modi ?cation d'agrément d'une union ou d'une

décembre JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE Sommaire Jeudi décembre N SOMMAIRE ANALYTIQUE Décrets arrêtés circulaires textes généraux Premier ministre Arrêté du décembre portant modi ?cation d'agrément d'une union ou d'une fédération au titre du volontariat associatif Arrêté du décembre ?xant les taux de promotion dans les corps des juridictions ?nancières pour les années et ministère de l'écologie de l'énergie du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat Décret n - du décembre portant création de la réserve naturelle nationale des dunes et marais d'Hourtin département de la Gironde Arrêté du octobre modi ?ant et complétant l'arrêté du août ?xant les principes de calcul de la contribution mentionnée aux articles et de la loi n - du février relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité Arrêté du novembre portant approbation du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Loire- Bretagne et arrêtant le programme pluriannuel de mesures Arrêté du novembre portant approbation du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Artois-Picardie et arrêtant le programme pluriannuel de mesures Arrêté du novembre portant approbation du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Rhône- Méditerranée et arrêtant le programme pluriannuel de mesures Arrêté du novembre portant approbation du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Seine et des cours d'eau côtiers normands et arrêtant le programme pluriannuel de mesures C décembre décembre JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Sommaire Sommaire Arrêté du novembre portant approbation du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de Guyane et arrêtant le programme pluriannuel de mesures Arrêté du novembre modi ?ant l'arrêté du décembre portant agrément d'organismes pour e ?ectuer les contrôles prévus par l'arrêté du juin relatif à la prévention des risques d'incendie d'explosion et d'asphyxie présentés par les véhicules habitables de loisirs Arrêté du novembre portant transfert de l'agrément d'un organisme pour e ?ectuer les contrôles prévus par l'article de l'arrêté du août relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liqué ?és situées à l'intérieur des b? timents d'habitation ou de leurs dépendances Arrêté du novembre portant approbation des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux des parties françaises des districts hydrographiques du Rhin et de la Meuse et arrêtant les programmes pluriannuels de mesures correspondants Arrêté du novembre portant approbation du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de Guadeloupe et arrêtant le programme pluriannuel de mesures Arrêté du er décembre portant approbation du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Adour- Garonne et arrêtant le programme pluriannuel de mesures Arrêté du décembre autorisant la société Verbundnetz Gas AG à étendre son activité de fourniture de gaz naturel Arrêté du décembre modi ?ant l'arrêté du août relatif à l'identi ?cation des sangliers détenus au sein des établissements d'élevage de vente