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La noblesse darmagnac 1789

C Cotr C C C CLA NOBLESSE D'ARMAGNAC EN C ?? TARIS IMP SIMON BACON KT COMP BUE D EBFUBTII Cûl LA NOBLESSE D'ARMAGNAC EN SES PROCÈS -VERBAUX ET SES DOLÉANCES UNE INTRODUCTION HISTORIQUE ET UNE TABLE RAISONNEE DES FAMILLES ET DES ARMOIRIES DES ÉLECTEURS LE VICOMTE DE B? STARD D'ESTANG PARIS E DENTU LIBRAIRE-ÉDITEUR PALAIS -ROYAL GALERIE d'oIW ÉANS VJnivôrsifa M LlÛTHfCS C V t C e p M A H Kc CA V i p Wlftftr dd DwJ ri H Jv CINTRODUCTION DES ASSEMBLÉES ELECTORALES ET DE LA PROVINCE D ARMAG NAC EN Par sa Déclaration du Décembre Louis XVI avait annoncé les Etats Généraux dans un délai de cinq années mais l'impatience de la nation n'avait pas permis de s'y tenir et cette Déclaration n'avait pas tardé à être suivie d'un arrêt du Conseil deman- dant aux autorités et aux corps savants des renseigne- ments pour déterminer le meilleur mode à employer dans la convocation des Etats du royaume Ceux-ci furent ?xés par arrêt du mai au er mai de l'année suivante A la suite de l'Assemblée des Notables avait eu lieu le décembre le Rapport du Ministre des ?nances proclamant le Résultat du Conseil a Etat par lequel il avait été décidé que le nombre total des députés aux États Généraux serait porté à mille élevé peu après à douze cents et que celui des députés du Tiers CIl INTRODUCTION Étal sérail égal à celui des députés des deux autres Ordres En ?n le janvier parut la Lettre de convo- cation des Étal et le Reniement du même jour poui son exécution L'un et l'autre furent envoyés dans toute la France aux p ?ciers municipaux des villes et des campagnes avec ordre de les faire publier au prône et à Pissue de la messe paroissiale Aux termes de ee Règlement le Evéques Abbé- Chapitres Corps et Communautés ecclésiastiques reniés réguliers et séculiers des deux sexes et généra- lement tous les Ecclésiastiques possédant béné ?ce ou commanderie reçurent assignation à l'e ?et de compara? tre à l'Assemblée générale de leur Bailliage et Sénéchaussée au jour indiqué qui avait été' ?xé au plus tard le Jf du mois de mars Tout Ecclésiastique possédant béné ?ce et assigné en son propre- manoir avait dû se rendre en personne à l'Assemblée même alors que l'assignation ne lui était pas parvenue ou se faire représenter par un procureur fondé appartenant à l'Ordre du Clergé mais à défaut d'assignation régulière il avait eu à justi ?er de litres Les Ecclésiastiques qui détenaient plusieurs béné ?ces situés dans des Sénéchaussées ou Bailliages di ?é- rents avaient du se faire représenter à l'Assemblée de chaque Bailliage par un procureur fondé ecclésiastique CINTRODUCTION mais ils n'avaient pu avoir qu'un seul su ?rage dans la même Assemblée quel qu'eût été le nombre de leurs béné ?ces dans le ressort du Bailliage Les Ecclésiastiques ayant ?efs nobles non dépen- dants de béné ?ces avaient voté avec le Clergé quan d ils s'étaient présentés en personne mais quand