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res715 ECOLE NATIONALE SUPERIEURE MARITIME ENSM Résolution A Adoptée le novembre Point de l'ordre du jour RECUEIL DE RÈGLES PRATIQUES DE POUR LA SÉCURITÉ DES NAVIRES TRANSPORTANT DES CARGAISONS DE BOIS EN PONTEE CCHAPITRE GENERALITES Exploitation du navir

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE MARITIME ENSM Résolution A Adoptée le novembre Point de l'ordre du jour RECUEIL DE RÈGLES PRATIQUES DE POUR LA SÉCURITÉ DES NAVIRES TRANSPORTANT DES CARGAISONS DE BOIS EN PONTEE CCHAPITRE GENERALITES Exploitation du navire MSN C Objet ? Le présent Recueil a pour objet de fournir des recommandations sur les méthodes d'arrimage et d'assujettissement et autres mesures de sécurité propres à garantir la sécurité du transport des cargaisons constituées principalement de bois en pontée Exploitation du navire MSN C Champ d'application ? Le présent Recueil s'applique à tous les navires d'une longueur égale ou supérieure à m qui transportent des cargaisons de bois en pontée Les navires auxquels est attribuée une ligne de charge pour transport de bois en pontée et qui en font usage devraient également se conformer aux prescriptions de la règle applicable de la Convention sur les lignes de charge reproduite à l'appendice D Exploitation du navire MSN C Dé ?nitions ? Sauf disposition expresse contraire les dé ?nitions suivantes s'appliquent au Recueil ? Administration désigne le gouvernement de l'État dont le navire est autorisé à battre le pavillon ? Bille de bois équarrie désigne une grume qui est tranchée ? ç'est à dire sciée dans le sens de la longueur de manière que les grosses pièces ainsi débitées présentent deux côtés plats opposés et parallèles et dans certains cas un troisième côté plat Exploitation du navire MSN C ? Système de protection contre les chutes désigne un système comprenant un point de ?xation adéquat une ceinture de sécurité portée par la personne à protéger et un dispositif antichute qui une fois attaché au point de ?xation et à la ceinture de sécurité laisse une liberté de mouvement mais se bloque dès qu'une force s'exerce sur le système ? Organisation ? désigne l'Organisation maritime internationale OMI ? Bois désigne le bois débité ou bois de construction les billes de bois équarries les grumes les poteaux le bois à p? te et tout autre type de bois en vrac ou en paquets Le terme n'inclut pas les cargaisons de p? te de bois ou les cargaisons analogues Exploitation du navire MSN C ? Cargaison de bois en pontée désigne une cargaison de bois transportée sur une partie non couverte d'un pont de franc-bord ou d'un pont de superstructure Le terme n'inclut pas les cargaisons de p? te de bois ou les cargaisons analogues ? Ligne de charge pour transport de bois en pontée désigne une ligne de charge spéciale assignée aux navires qui satisfont à certaines conditions relatives à leur construction énoncées dans la Convention internationale sur les lignes de charge et utilisée lorsque la cargaison est conforme aux conditions d'arrimage et d'assujettissement du présent Recueil ? Pont exposé désigne le pont complet le plus élevé exposé aux intempéries et à la mer Exploitation du navire MSN CCHAPITRE STABILITE Exploitation du navire MSN C ? Le navire devrait recevoir des renseignements complets sur la stabilité qui tiennent compte de la cargaison de bois en pontée