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MISSION D ? EXÉCUTION RÔLE DU MA? TRE D ? OEUVRE ET DE L ? ENTREPRISE OBJECTIF Préciser le contenu de la mission EXE en marchés publics Faire des recommandations pour que les études d ? exécution et les études de synthèse participent à l ? e ?cacité du chantier SOMMAIRE Partie recommandations Partie commentaires Partie contenu de l ? étude d ? exécution Annexe textes en vigueur page page page page En annexe ?gurent les textes de référence Loi n - du juillet dite loi MOP ? - Décret - du novembre - Arrêté du décembre - Modèle de marché public de ma? trise d ? ?uvre - CCAG travaux édition INTRODUCTION L ? évolution de la réglementation notamment thermique des b? timents rend plus complexe la ma? trise des interfaces entre les di ?érents corps de métiers Cette imbrication grandissante accro? t d ? une part la nécessité d ? une synthèse sur un plus grand nombre de chantiers et d ? autre part la précision des études d ? exécution Cela amène l ? ODBTP à faire des recommandations ODBTP CPARTIE RECOMMANDATIONS D ? une manière générale l ? ODBTP considère ? que l ? étude d ? exécution doit être faite par celui qui exécute le chantier soit l ? entreprise ? que la synthèse doit être pilotée par celui qui est responsable de la cohérence du projet soit l ? architecte - - études de synthèse L ? ODBTP recommande dans tous les cas ? que l ? entreprise établisse ses plans d ? exécution en tenant compte des interfaces et des contraintes des autres corps d ? état ? que l ? architecte mandataire de la ma? trise d ? ?uvre fasse la synthèse des études des entreprises et les valide - - cellule de synthèse L ? ODBTP recommande qu ? en cas d ? ouvrage complexe ? une cellule de synthèse soit créée et dirigée par l ? architecte mandataire de la ma? trise d ? ?uvre ? le mode de participation des entreprises à la cellule de synthèse soit précisé dans les documents d ? appel d ? o ?res - - précision de la mission de ma? trise d ? ?uvre L ? ODBTP recommande aux ma? tres d ? ouvrage de ne pas faire l ? impasse sur certaines parties des missions de l ? architecte en particulier la synthèse Pour ce faire il leur conseille avant passation du marché de ma? trise d ? ?uvre de faire détailler le contenu précis de chaque élément de mission et de le rémunérer spéci ?quement - - CCAP L ? ODBTP recommande que la mission de la ma? trise d ? ?uvre soit précisément décrite dans le contrat de ma? trise d ? ?uvre ainsi que dans le CCAP en particulier concernant les études de synthèse ODBTP ? CPARTIE COMMENTAIRES L ? analyse des faits conduit en préalable à quelques remarques Les études d ? exécution produites par la ma? trise