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H C Ingénierie ?? Lot n Chau ?age Eau Chaude Page sur BOUYGUES IMMOBILIER Immeuble Le Grand Large ? rue de Dunkerque MARSEILLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES BATIMENT T C E LOT - GENERALITES DOMAINE FRASCATI ? logements collectifs Résidences CASTELLI B? timent A logements sociaux B? timent B logements accession B? timent C logements sociaux B? timent D logements sociaux Bastide VENEZIA B? timent E logements accession Route de LAURE CHATEAUNEUF LES MARTIGUES DOSSIER MARCHE Architecte et pièces graphiques PIERRE BUHAGIAR Architecte rue du Pontet MARSEILLE Pièces écrites HC INGENIERIE rue des Allumettes AIX EN PROVENCE Marché Domaine Frascati ? Maisons C C T P TCE B? timent ? version CH C Ingénierie ?? Lot n Chau ?age Eau Chaude Page sur SOMMAIRE Marché Domaine Frascati ? Maisons C C T P TCE B? timent ? version CH C Ingénierie ?? Lot n Chau ?age Eau Chaude Page sur PREAMBULE L'Entrepreneur du présent lot devra respecter les obligations législatives et contractuelles énoncées dans le LOT N GENERALITES du présent C C T P A PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES DOCUMENTS TECHNIQUES PARTICULIERS Décret n - du Limitation des niveaux sonores - Arrêté du - installations ?xes destinées au chau ?age et à l ? alimentation en eau chaude sanitaire des b? timents d ? habitation de bureaux et recevant du public - Arrêté du octobre - Normes dé ?nissant l'évacuation des logements - Règlement sanitaire départemental en vigueur - Normes acoustiques des appartements N R A - Règles professionnelles U C H et annexes - Normes Françaises en particulier C- - Cahier des Charges D T U - et DTU - NF P - - Travaux de plomberie sanitaires Cahier des Charges - D T U n Dispositifs de sécurité - Guide de l'A I C V F Tome en ce qui concerne le calcul des apports de chaleur - Décrets du concernant la limitation des niveaux sonores et articles et du Règlement Sanitaire Départemental - DTU n et additifs relatifs aux installations de gaz - Aux Spéci ?cations Techniques ATG PROMOTELEC ERDF-GRDF - A la Circulaire de Règles de sécurité concernant les installations de gaz - A l'Arrêté du et additif relatif à la protection des b? timents contre l'incendie - RT nouvelle réglementation thermique Le Décret n - et arrêté du mai relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des constructions Label BBC EFFINERGIE - Etude thermique établie par le bureau d ? étude BENEFFICIENCE en date du - Et d'une manière générale tous les textes réglementaires en vigueur au mois précédent la remise des o ?res RELATIONS AVEC LES SERVICES PUBLICS L'entrepreneur doit se mettre en rapport avec les services techniques de GRDF de distribution d'eau d'assainissement pour se procurer tous les renseignements utiles à l'exécution de ses travaux pressions disponibles analyse d'eau etc et obtenir l'accord de ceux-ci sur les installations projetées Il doit se soumettre à toutes véri ?cations et visites des agents de ces services et fournir tous les documents et pièces